Bonjour,
dans le cadre d'un MBC multi attributaires, que pensez vous du système suivant pour selectionner une entreprise quand le besoin se présente?:
"Les commandes seront passées selon la méthode dite "en cascade", c'est-à-dire celle consistant à contacter d'abord l'opérateur économique dont l'offre a été considérée la meilleure en fonction des critères d'attribution, puis à s'adresser au deuxième uniquement dans le cas où le premier n'a pas la capacité de réaliser la prestation et enfin à s'adresser au troisième si les deux premiers ne peuvent réaliser la prestation faisant l'objet de la commande."
Merci d'avance
pour moi c'est la meilleure méthode...
merci!
Pour ma part, j'attribue les bons de commande dans l'ordre du classement des candidats lors de l'attribution du marché.
pour ce type de marché avez vous u nrythme d'émission de BC tel que vous savez pertinamment qu'à un moment donnée le 1er et le 2eme ne pourront répondre?
je me pose la question de ce système, dans le cas ou le 1er réponde à chaque fois à tous les BC, le 2eme et encore plus le 3eme n'auront jamais de BC, titulaires de marché sans avoir de commande?
ne faudrait il pas dès le lancement fixer un sous-minimum de commande pour chacun dans le cadre du mini/maxi général du marché?
petite précision :
pour moi l'article 77 ne fais plus référence à la multi-attribution, donc je ne le réserve qu'aux MAPA.
Avez-vous une autre interprétation ?
Citation de: arwenn le Octobre 09, 2008, 05:36:02 PM
petite précision :
pour moi l'article 77 ne fais plus référence à la multi-attribution, donc je ne le réserve qu'aux MAPA.
Avez-vous une autre interprétation ?
article 77 CMP
I. - Un marché à bons de commande est un marché conclu avec un ou plusieurs opérateurs économiques et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
...
Citation de: tragique_fernand le Octobre 09, 2008, 03:10:42 PM
Pour ma part, j'attribue les bons de commande dans l'ordre du classement des candidats lors de l'attribution du marché.
+ 1
avec en cas de refus d'un titulaire, passage automatique au suivant sans possibilités de retour en arrière
Citation de: Ororo Munroe le Octobre 10, 2008, 09:13:39 AM
+ 1
avec en cas de refus d'un titulaire, passage automatique au suivant sans possibilités de retour en arrière
ah le sacro-saint cliquet anti-retour :-)
Citation de: tragique_fernand le Octobre 10, 2008, 09:23:37 AM
ah le sacro-saint cliquet anti-retour :-)
le clapet anti-refoulement ... c'est comme ça que ça s'appelle en assainissement (http://yelims4.free.fr/MDR/MDR10.gif)
blurp
Merci à tous pour vos contributions (désolée, je n'etais pas venue depuis un moment)
Citation de: tragique_fernand le Octobre 09, 2008, 03:10:42 PM
Pour ma part, j'attribue les bons de commande dans l'ordre du classement des candidats lors de l'attribution du marché.
+ 1 avec en cas de refus d'un candidat d'exécuter son BDC passage automatique au suivant sans possibilité de retour en arriere
A ce sujet, la DAJ recommande de prévoir un "sous-mini" pour chacun des attributaires, ou au moins un montant plancher, faute de quoi cette méthode de la cascade organise l'éventualité pour l'un des signataires de ne potentiellement pas participer au marché, ce qui est contraire au principe de MBC multiattributaire
Citation de: emptor le Octobre 29, 2008, 10:16:27 AM
A ce sujet, la DAJ recommande de prévoir un "sous-mini" pour chacun des attributaires, ou au moins un montant plancher, faute de quoi cette méthode de la cascade organise l'éventualité pour l'un des signataires de ne potentiellement pas participer au marché, ce qui est contraire au principe de MBC multiattributaire
ben tu lances pas un marché à BDC pluriattributaire si tu sais que tu n'auras que deux BDC alors que tu as 3 titulaires
maintenant si à chaque fois, un titulaire refuse les BDC établis ... c'est un peu de sa faute
je prévois une sanction en cas de refus d'exécuter un BDC
emptor n'a pas forcément tort, les 3 titulaires n'ont aucune connaissance du niveau de commande qu'ils auront, je pense qu'il faut assurer un mini pour chacun
je vous renvoie à un 1er message sur ce post:
"pour ce type de marché avez vous un rythme d'émission de BC tel que vous savez pertinamment qu'à un moment donnée le 1er et le 2eme ne pourront répondre?
je me pose la question de ce système, dans le cas ou le 1er réponde à chaque fois à tous les BC, le 2eme et encore plus le 3eme n'auront jamais de BC, titulaires de marché sans avoir de commande?
ne faudrait il pas dès le lancement fixer un sous-minimum de commande pour chacun dans le cadre du mini/maxi général du marché?"
tout du moins prévoir un système qui assure que chaque titulaire aura des commandes.
je comprends pas
je fais une attribution des BDC en cascade
bdc 1 : titulaire 1
bdc 2 : titulaire 2
bdc 3 : titulaire 3
bdc 4 : titulaire 1
bdc 5 : titulaire 2
en cas de refus par le titulaire 3 du bdc 6, le bdc 6 : titulaire 1
du coup : bdc 7 : titulaire 2
bdc 8 : titulaire 3
etc
donc si tu as que deux bdc sur tout ton marché, effectivement dans mon cas de répartition, tu auras le titulaire 3 qui n'aura aucun bdc
mais si tu as plus de bdc, il y a une répartition a peu pres juste
se n'est pas le même système que décrit rose dans son 1er message
dans le 1er message de rose, elle indique qu'elle ne passe commande au 2eme que si le 1er ne répond et ainsi de suite, d'ou ma question dans le cas ou le 1er répond à tous les bc... les autres se retrouve avec aucune commande
Citation de: max le Octobre 29, 2008, 11:55:26 AM
se n'est pas le même système que décrit rose dans son 1er message
dans le 1er message de rose, elle indique qu'elle ne passe commande au 2eme que si le 1er ne répond et ainsi de suite, d'ou ma question dans le cas ou le 1er répond à tous les bc... les autres se retrouve avec aucune commande
dans ce cas effectivement, je trouve que la répartition des BDC n'est pas conforme au sens du CMP
et du coup je ne suis absolument pas d'accord avec cette répartition
désolée Rose et Biscuit