AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: cat51 le Février 10, 2010, 09:34:58 AM

Titre: Marché à lots - forme des prix différente
Posté par: cat51 le Février 10, 2010, 09:34:58 AM
Bonjour,

Dans un marché comprenant différents lots, peut-on prévoir que certains lots seront à MBC et d'autres à prix global et forfaitaire ?

Merci d'avance

Titre: Re : Marché à lots - forme des prix différente
Posté par: tragique_fernand le Février 10, 2010, 09:37:19 AM
tu veux dire mixer des prix unitaires et des prix forfaitaires ou un marché avec une partie rémunérée à prix global et l'autre à prix unitaires ?
Titre: Re : Marché à lots - forme des prix différente
Posté par: cat51 le Février 10, 2010, 09:46:57 AM
Non, ce que je veux dire c'est :

- lot 1 : MBC avec prix unitaires
- lots 2 et 3 : marché à prix global et forfaitaire

C'est pour un marché d'entretien d'espaces verts
Titre: Re : Marché à lots - forme des prix différente
Posté par: tragique_fernand le Février 10, 2010, 09:48:56 AM
Citation de: cat51 le Février 10, 2010, 09:46:57 AM
Non, ce que je veux dire c'est :

- lot 1 : MBC avec prix unitaires
- lots 2 et 3 : marché à prix global et forfaitaire

C'est pour un marché d'entretien d'espaces verts
çà ne pose pas de souci à mon sens, la jurisprudence a sanctionné des marchés uniques qui prévoyaient une rémunération bicéphale (une partie à prix global et l'autre à prix unitaires à bons de commande).
Titre: Re : Marché à lots - forme des prix différente
Posté par: cat51 le Février 10, 2010, 09:52:01 AM
En fait, c'est pas simple pcq chez nous on a des services différents qui gèrent les espaces verts (technique, sport...). Si déjà j'arrive à leur faire accepter de faire un marché global faut que d'un autre côté j'accepte leurs exigences à savoir MBC pour l'un et marché à prix forfaitaire pour l'autre !

Merci.
Titre: Re : Marché à lots - forme des prix différente
Posté par: tragique_fernand le Février 10, 2010, 09:53:01 AM
Citation de: cat51 le Février 10, 2010, 09:52:01 AM
En fait, c'est pas simple pcq chez nous on a des services différents qui gèrent les espaces verts (technique, sport...). Si déjà j'arrive à leur faire accepter de faire un marché global faut que d'un autre côté j'accepte leurs exigences à savoir MBC pour l'un et marché à prix forfaitaire pour l'autre !

Merci.
le code est la boîte à outils, reste à utiliser le bon outil pour le bon service :-)
Titre: Re : Re : Marché à lots - forme des prix différente
Posté par: RV le Février 10, 2010, 12:51:12 PM
Citation de: cat51 le Février 10, 2010, 09:46:57 AM
Non, ce que je veux dire c'est :

- lot 1 : MBC avec prix unitaires
- lots 2 et 3 : marché à prix global et forfaitaire

C'est pour un marché d'entretien d'espaces verts

Chacun de tes lots deviendront des marchés distincts après l'attribution.
Si un lot est un MBC, un autre lot prévoit une TF et une TC....ça pose pas de soucis. Le tout c'est de bien prévoir tout cela et d'être clair dès le départ.

T'en penses quoi tragique?
Titre: Re : Marché à lots - forme des prix différente
Posté par: pépita le Février 10, 2010, 04:05:21 PM
bonjour

j'ai posé la méme question le 2 février et on m'a dit de faire 2 marchés différents
Titre: Re : Marché à lots - forme des prix différente
Posté par: tragique_fernand le Février 10, 2010, 04:07:58 PM
Citation de: RV le Février 10, 2010, 12:51:12 PM
T'en penses quoi tragique?
alotissement :-) un lot à PGF/tranches et un lot à PU/BdC :-)