Bonjour,
Ns avons signé un marché de maîtrise d'oeuvre en 2007 portant sur plusieurs phases de trvx
Aujourd'hui le Moe remet son APD de la phase 2 qui est, disons, en valeur octobre 2008
Sa rémunération doit-elle être calculée sur le cout trvx en valeur octobre 2008 ou sur le cout ramené en valeur juin 2007 (date signature marché) ?
Si on ne le fait pas, il se prend 11 % rien que sur la révision des prix trvx !!
Merci de votre aide
Citation de: Audrey le Octobre 09, 2008, 09:10:31 AM
Bonjour,
Ns avons signé un marché de maîtrise d'oeuvre en 2007 portant sur plusieurs phases de trvx
Aujourd'hui le Moe remet son APD de la phase 2 qui est, disons, en valeur octobre 2008
Sa rémunération doit-elle être calculée sur le cout trvx en valeur octobre 2008 ou sur le cout ramené en valeur juin 2007 (date signature marché) ?
Si on ne le fait pas, il se prend 11 % rien que sur la révision des prix trvx !!
Merci de votre aide
Tous les documents d'étude du MOe doivent être ramenés en valeur du mois Mo des études stipulé dans le marché. C'est la rémunération propre du maître d'oeuvre qui est révisée selon la clause de révision figurant au marché.
Je dois donc ramener le coût des travaux en valeur marché (juin 2007) avant d'appliquer les 11 % dessus ? et après la moe aura sa propre révision (index ingénirie).
c'est bien ça ?
Merci
Citation de: Audrey le Octobre 09, 2008, 09:32:58 AM
Je dois donc ramener le coût des travaux en valeur marché (juin 2007) avant d'appliquer les 11 % dessus ? et après la moe aura sa propre révision (index ingénirie).
c'est bien ça ?
Merci
L'APD doit être établi (ou déflatté) en valeur juin 2007 pour comparer son montant à l'enveloppe prévisionnelle des travaux fixée dans le marché de maîtrise d'oeuvre par le Maître de l'Ouvrage qui pourra décider de valider (=> avenant au contrat de maîtrise d'oeuvre pour fixer le coût d'objectif des travaux au niveau du montant de l'APD et fixer le forfait définitif de rémunération du maître d'oeuvre en conséquence) ou non (=> reprise des études par le maître d'oeuvre, sans rémunération supplémentaire, pour rentrer dans l'enveloppe prévisionnelle) cet élément de mission si APD > EP.
Ca c'est clair ! ça a été fait --> le principe de l'avenant est accepté.
Ce dont je ne suis pas sure c'est, pour l'avenant, si je calcule son forfait de rémunération sur le cout trvx ramené en valeur 2007 ou si je le calcule sur le cout trvx APD valeur octobre 2008 ?
Merci de votre patience !
Citation de: Audrey le Octobre 09, 2008, 09:42:43 AM
Ca c'est clair ! ça a été fait --> le principe de l'avenant est accepté.
Ce dont je ne suis pas sure c'est, pour l'avenant, si je calcule son forfait de rémunération sur le cout trvx ramené en valeur 2007 ou si je le calcule sur le cout trvx APD valeur octobre 2008 ?
Merci de votre patience !
tout doit être calculé en valeur du mois Mo fixé au marché.
ah ben voilà !!
Sauf qu'on m'a fait établir un projet d'avenant avec une rem. basée sur le coût trvx remis à l'APD !
Je vais devoir aller au créneau alors que j'ai déjà du mal avec ce marché très compliqué.
Vraiment merci pour ces explications
Citation de: Audrey le Octobre 09, 2008, 09:48:53 AM
ah ben voilà !!
Sauf qu'on m'a fait établir un projet d'avenant avec une rem. basée sur le coût trvx remis à l'APD !
Je vais devoir aller au créneau alors que j'ai déjà du mal avec ce marché très compliqué.
Vraiment merci pour ces explications
Fastoche pour justifier la marche arrière : si tu ajustes la rémunération définitive du maître d'oeuvre sur la valeur octobre 2008 de l'APD et que cette même rémunération du MOe est révisée sur l'indice ING depuis juin 2007 tu vas payer ... fois l'évolution des prix ?
Bien sur !
Mais on me faisait mettre une clause comme quoi le mois d'éblissement des prix de l'avenant était en valeur octobre 2008 pour justement éviter de réviser deux fois..
Avec ça ce serait bon ?
En même temps les indices ingéneirie et travaux ne sont pas identiques !!
Alors ?
Citation de: Audrey le Octobre 09, 2008, 09:54:38 AM
Bien sur !
Mais on me faisait mettre une clause comme quoi le mois d'éblissement des prix de l'avenant était en valeur octobre 2008 pour justement éviter de réviser deux fois..
Avec ça ce serait bon ?
En même temps les indices ingéneirie et travaux ne sont pas identiques !!
Alors ?
il faut inscrire les niais qui proposent ce genre de conneries en stage d'économie çà leur fera les pieds (et accessoirement les neurones) :-)
Tout en valeur mois Mo études et révision de chaque montant en fonction de l'évolution des conditions économiques qui leur est propre.
Merci mille fois !
Sauf que... je viens de contrôler l'acte d'engagement du marché et le mois mo n'y figure pas expressément (mais le marché est signé en juin 2007)
(non, non ,c'est pas moi, je récupère ce marché...)
Bref c'est GEANT !! je prends la date de signature du marché pour le mois mo études ?
Dur, dur les marchés....
Citation de: Audrey le Octobre 09, 2008, 10:33:53 AM
Merci mille fois !
Sauf que... je viens de contrôler l'acte d'engagement du marché et le mois mo n'y figure pas expressément (mais le marché est signé en juin 2007)
(non, non ,c'est pas moi, je récupère ce marché...)
Bref c'est GEANT !! je prends la date de signature du marché pour le mois mo études ?
Dur, dur les marchés....
Regardez le CCAP....
Ceci dit, et contrairement à ce que pense tragique, il ne me parait pas idiot de préciser que le mois M0 poour l'avenant est octobre 2008..; mais pour les révisions unltérieures ça va vous compliquer la tâche...
vous l'avez dit : pas idiot mais çà complique les calculs .... chez nous on ramène tout à la même date de valeur càd le mois Mo
Citation de: yfetrocho le Octobre 09, 2008, 11:19:15 AM
Ceci dit, et contrairement à ce que pense tragique, il ne me parait pas idiot de préciser que le mois M0 poour l'avenant est octobre 2008..; mais pour les révisions unltérieures ça va vous compliquer la tâche...
comme çà le montant de l'APD en valeur octobre 2008 va être comparé à l'enveloppe financière prévisionnelle établie en valeur juin 2007 et la rémunération du maître d'oeuvre va évoluer selon la variation des prix des travaux et non de l'indice ING prévu à son contrat :-).
Citation de: tragique_fernand le Octobre 09, 2008, 02:10:59 PM
comme çà le montant de l'APD en valeur octobre 2008 va être comparé à l'enveloppe financière prévisionnelle établie en valeur juin 2007 et la rémunération du maître d'oeuvre va évoluer selon la variation des prix des travaux et non de l'indice ING prévu à son contrat :-).
Bonjour,
C'est exactement ce qui me semblait anormal !
L'évolution des prix trvx n'est pas la même que l'évolution des prix ing.
Merci à tous d'avoir enrichi le débat et merci à Tragique Fernand dont la démonstration est très claire !
Bonne journée
Citation de: Audrey le Octobre 10, 2008, 08:22:22 AM
...et merci à Tragique Fernand dont la démonstration est très claire !
Trop du ballon :-)
Bonjour,
je suis un peu dans le même cas de figure qu'Audrey.
A savoir: j'ai un contrat de MOE signé au mois m0 avec un taux fixé sur un coût prévisionnel valeur m0.
Le marché est à prix ferme actualisable et le CCAP n'indique pas les modalités du passage au forfait définitif.
L'acte d'engagement précise que la rémunération définitive est fixée à l'APD.
L'archi a rendu un APD et je lui propose de ramener la valeur de l'APD au mois m0 et d'appliquer sur ce montant le taux du marché pour fixer sa rém. définitive.
Bien entendu celui-ci refuse et souhaite que sa rem soit calculé sur le montant de l'APD valeur mois de rendu APD.
Etant donné que mon CCAP ne définit aucune règle pour passer du provisoire au définitif, j'ai bien peur qu'il ai raison.
Qu'en pensez-vous?
pour négocier il faut être deux
je suppose qu'il veut plus .... donc faut lui dire c'est çà ou rien (en effet sans avenant il peut pas avoir plus !)
par contre vous faites fort en "actualisable" au lieu de "révisable" !!!
Bonjour,
Autre méthode : abandonner définitivement l'application systématique d'un taux de rémunération sur un coût travaux !
Cela a des conséquences désastreuses : l'archi a tout intérêt à augmenter la valeur des travaux pour voir sa rémunération réévaluée.
Pour l'avenant, travailler la négociation sur la réalité des heures passées sur le projet : en quoi, les modifications apportées au projet ou au programme ont complexifié ou simplifié le travail du maître d'oeuvre. C'est ça la réalité du FORFAIT de rémunération.
Citation de: speedy le Mai 11, 2009, 07:41:45 PM
pour négocier il faut être deux
je suppose qu'il veut plus .... donc faut lui dire c'est çà ou rien (en effet sans avenant il peut pas avoir plus !)
par contre vous faites fort en "actualisable" au lieu de "révisable" !!!
Oui, un tel marché ferme actualisable... on ne m'y reprendra plus.
Citation de: Audrey le Octobre 09, 2008, 10:33:53 AM
Bref c'est GEANT !! je prends la date de signature du marché pour le mois mo études ?
En principe c'est plutôt la date de remise des offres.