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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: Estel le Février 08, 2010, 03:31:29 PM

Titre: CT et SPS - ouvrage d'infrastructure
Posté par: Estel le Février 08, 2010, 03:31:29 PM
Bonjour,

Dans le cadre de la construction d'une station d'épuration (2 petites stations : 60 EH et 45 EH), doit-on confier une mission de contrôle technique ? Si oui, sur quoi porte t-elle ?

Quand est-il de la mission de coordination S.P.S ?

Dernière question, le marché de MOE porte sur la construction de 2 petites stations pour une même commune : dois-je faire deux marchés de MOE ou un conviendra parfaitement ? Je préfèrerai un.

Merci par avance
Titre: Re : CT et SPS - ouvrage d'infrastructure
Posté par: RV le Février 08, 2010, 03:33:12 PM
Citation de: Estel le Février 08, 2010, 03:31:29 PM
Bonjour,

Dans le cadre de la construction d'une station d'épuration (2 petites stations : 60 EH et 45 EH), doit-on confier une mission de contrôle technique ? Si oui, sur quoi porte t-elle ?

Quand est-il de la mission de coordination S.P.S ?

Dernière question, le marché de MOE porte sur la construction de 2 petites stations pour une même commune : dois-je faire deux marchés de MOE ou un conviendra parfaitement ? Je préfèrerai un.

Merci par avance

Je pense que vous ne pouvez pas faire sans le SPS, qui peux être fait par le MOE, si je ne me trompe pas?
Pour ce qui est de la consultation: une pub, deux lots ;-)
Titre: Re : CT et SPS - ouvrage d'infrastructure
Posté par: Estel le Février 08, 2010, 06:50:20 PM
Merci.
Du coup, deux lots, ça veut dire deux MOE potentiels ?
Si je n'en souhaite qu'un , est-ce que je peux faire un seul marché quand même, qu'en pensez-vous ?
Titre: Re : CT et SPS - ouvrage d'infrastructure
Posté par: speedy le Février 08, 2010, 08:22:14 PM
oui un seul marché possible mais préparez vous à argumenter  : économie substantielle directe et indirecte
SPS attention à partir d'une certaine taille mission exclusive sur l'opération voir code du travail,
(de plus la possibilité que ce soit le MOE dans quelques rares cas est très très encadrée!)
le CT voir CCH car dans certains cas obligatoire en solidité L , sécurité des personnes SEI ou autres missions...
Titre: Re : CT et SPS - ouvrage d'infrastructure
Posté par: Lolila le Février 09, 2010, 01:59:56 PM
J'ai été il y a peu exactement dans le même cas : 2 toutes petites stations dans un même village, qui plus est assez exentré et difficile d'accès pour les cabinets de maîtrise d'oeuvre, tous situés géographiquement à plus de 2h de route de ce village. Au vu du montant estimatif des travaux (et donc du marché de MOE), et pour que notre marché "intéresse" un tant soit peu les bureaux d'études (car ces opérations ne sont pas très rentables pour eux), nous avons donc choisi de ne faire qu'un seul marché de maîtrise d'oeuvre, et deux marchés de travaux. Nous l'avons justifié en termes financiers, l'économie réalisée étant subséquente.
Titre: Re : CT et SPS - ouvrage d'infrastructure
Posté par: Estel le Février 09, 2010, 03:05:00 PM
Merci pour ce retour !