Bonjour,
J'ai 2 questions à poser sur le forum :
- la vérification des certificats fiscaux et sociaux n'est pas réalisée au stade de l'accord cadre mais au stade de chaque marché subséquent?
- la réduction de 7 jours des délais de pub en AOO est possible "en cas d'envoi de l'avis par voie électronique" : la saisie en direct sur le BOAMP vaut-elle "envoi par voie électronique"?
Merci par avance!
question 1 : pour les deux AC que j'ai fait j'ai vérifié au stade de l'AC
question 2 : oui
Idem chamoibabilleur mais je redemanderai un DC 6 lors de l'attribution d'un MS si plus de 6 mois se sont écoulés entre l'attribution de l'AC et celle du MS.
merci bcp!