Salut la bande, ma structure souhaite se lancer dans un marché de Maîtrise d'Oeuvre. Mais il y a plusieurs intervenants notamment, deux villes, pk pas la DDE et nous même. Est il possible de prévoir un contrat de groupement pour lancer un seul marché ?
SI oui, avez vous des exemples de contrat ?
S'il s'agit d'un ouvrage commun le mieux et plutot est qu'un seul assure la MO de l'ensemble et passe donc seul le marché de Moe.
S'il s'agit d'ouvrages séparés vous pouvez faire un groupement de commande avec une seule consultation qui débouchera
soit autant de lots que d'ouvrages (donc autant de marchés et des titulaires peut-être différents)
soit sur un seul marché à bons de commande (avec toutes les réserves sur la difficulté d'articuler loi MOP et marchés à bons de commande)
Il serait utile d'avoir plus de précision notamment pour savoir si ce que vous recherchez c'est simplement une économie d'échelle (pas évidente pour ce type de prestation) ou plutot un artifice pour avoir un Moe unique sur une série d'ouvrages qui présentent une unité technique et temporelle.
dans le second cas vous n'aurez pas résolu votre problème qui se posera à nouveau pour les marchés de travaux (revenir donc à l'option de meitrise d'ouvrage groupée).
et pourquoi pas Grpt pour MOE avec marché classique ? chacun à une partie d'ouvrage à faire, d'ailleurs la notion d'ouvrage au sens européen est indépendante de la notion de maître d'ouvrage ....
donc banco je fais
Bonjour,
quelqu'un pourrait-il me dire dans quelle mesure, on peut passer un marché de maîtruse d'oeuvre hors loi MOP? La démolition fait-elle partie des marchés qui pourraient se passer de la loi MOP?
Merci
Quelqu'un aurait il donc cette convention de groupement de Maître d'Ouvrage qui différencie les roles et missions de chacun ?
Citation de: mighty le Février 04, 2010, 10:54:19 PM
Quelqu'un aurait il donc cette convention de groupement de Maître d'Ouvrage qui différencie les roles et missions de chacun ?
hé hé hé .... il va falloir encore recourir à moi ....
EDIT : envoyé