Bonjour,
J'ai un marché d'études à lancer avec une tranche ferme et au moins 2 tranches conditionnelles. La question qui se pose c'est de savoir s'il est possible d'affermir la TC n°2 sans affermir la TC n°1 ?
Merci pour vos réponses.
Si la conception des tranches le permet, aucun souci.
Citation de: oreld le Février 04, 2010, 10:52:41 AM
Bonjour,
J'ai un marché d'études à lancer avec une tranche ferme et au moins 2 tranches conditionnelles. La question qui se pose c'est de savoir s'il est possible d'affermir la TC n°2 sans affermir la TC n°1 ?
Merci pour vos réponses.
Oui, vous faites comme vous voulez dès lors que la tranche ferme est notifiée au titulaire.
Cela dit, il n'est sans doute pas inutile de le préciser dans votre marché afin de ne pas surprendre votre futur titulaire ! ;-)
le grand chelem historique : ok avec mes camarades ;-)
mais d'abord faut notifier la TF !!!! :-)))))
Citation de: R.J le Février 04, 2010, 10:53:53 AM
Si la conception des tranches le permet, aucun souci.
Je dirais même plus : elle DOIT le permettre
c'est la "définition" (presque) des tranches : elle sont "autonomes"
tout le monde est d'accord!
j'avais la même interrogation.
Il suffit de bien préciser les choses dans les pièces du marché.
Donc OK pour des TC concomittantes.
Et pour les délais d'affermissement mettre "6 mois à compter de la notification de la TF" ça vous parait correct ?
ou faut-il absolument mettre "au plus tard le 1er janvier 2011
Merci pour vos réponses.
Citation de: acheteur le Février 04, 2010, 12:33:30 PM
tout le monde est d'accord!
j'avais la même interrogation.
Il suffit de bien préciser les choses dans les pièces du marché.
Donc OK pour des TC concomittantes.
Et pour les délais d'affermissement mettre "6 mois à compter de la notification de la TF" ça vous parait correct ?
ou faut-il absolument mettre "au plus tard le 1er janvier 2011
Heu.. 6 mois ça parait court non?
jusqu'à 6 mois à compter de la fin de la TF eut été plus raisonnable ...
une date en dur est déconseillée car si vous prenez du retard ....
Citation de: yfetrocho le Février 04, 2010, 06:00:09 PM
Heu.. 6 mois ça parait court non?
c'était un exemple.
Speedy justement c'est l'intérêt de mettre des délais "flottants", le retard (par expérience ca arrive souvent) provenant du Pouvoir adjudicateur n'a pas à être formalisé par uen décision de prolongation de délais :-)
Les TC se déclenchent quand on veut y compris toutes en même temps que la tranche ferme, ou/et dans n'importe quel ordre (celui que l'on veut).
Donc je ne metterais pas un délai laissant croire à une chronologie de tranches ; mais rien ne l'interdit et ce peut même être judicieux parfois.
S'il y a chronologie, ce sont des phases.
Citation de: Michel le Février 08, 2010, 07:43:48 PM
Les TC se déclenchent quand on veut y compris toutes en même temps que la tranche ferme, ou/et dans n'importe quel ordre (celui que l'on veut).
Donc je ne metterais pas un délai laissant croire à une chronologie de tranches ; mais rien ne l'interdit et ce peut même être judicieux parfois.
S'il y a chronologie, ce sont des phases.
Heu ben là tu y vas tout de même un peu fort... Faut au moins que la tranche ferme soit notifiée ! ;-)
Certes, mais à quelques secondes près . . .
Ah oui merci Michel
J'étais persuadé que l'article 72 parlait des délais d'affermissement des TC! Ca révolutionne ma vision des marchés à tranches !
L'art 72 évoque simplement le cas du retard dans l'affermissement qui peut donner lieu à indemnité si c'est prévu au marché.
Bonsoir,
Un petit up sur le sujet.
Je compte lancer un marché MOE pour de la petite infra en réhabilitation (des espaces verts) en procédure adaptée, avec trois phases A,B, et C, scindées en tranches conditionnelles. Comme on ne sait pas trop dans quel ordre faire les travaux qui suivront, je souhaiterais séparer les tranches conception des tranches exécution.
J'aurais donc :
TF : mission complète de la phase A ;
TC1 : phase B : AVP, PRO,
TC2 : ACT et suivi des travaux de la phase B :
TC3 : phase C : AVP, PRO,
TC4 : ACT et suivi des travaux de la phase C.
Puis-je prévoir dans mon marché qu'on se réserve le droit d'affermir les TC 1 et 3 ensemble, puis les TC 2 et 4, afin de gagner du temps en réalisant une seule consultation des entreprises pour les travaux en regroupant les phases B et C ?
Merci d'avance de me dire si ça vous paraît faisable.
Pour moi oui, du moment que vous l'expliquez
Citation de: An Erminig le Novembre 15, 2011, 06:13:15 PM
Puis-je prévoir dans mon marché qu'on se réserve le droit d'affermir les TC 1 et 3 ensemble, puis les TC 2 et 4, afin de gagner du temps en réalisant une seule consultation des entreprises pour les travaux en regroupant les phases B et C ?
faisable, mais pourquoi vous pénaliser en le disant, çà va de soi ... vous pourriez même faire TC1 et 3 ensemble et consulter travaux avec des tranches et celles ci affermissables selon une future logique liée à l'obtention de crédits ..... mais si vous parlez trop tôt sera pris comme soit un fait acquis soit comme une interdiction ....
le silence est d'or, surtout dans une telle situation
Merci.
Je vais quand même mentionner qu'on se réserve le droit de changer l'ordre des tranches, histoire d'avoir la conscience tranquille.
Le maximum de clarté vous permettra d'avoir les meilleures offres possibles.
En général, je fixe une période durant laquelle la tranche est "affermissable". Cela donne une souplesse à l'acheteur tout en donnant une information aux candidats