Bonjour à tous,
Soit un marché alloti de travaux d'une durée global de 15 mois.
je voulais savoir si la réception devait être commune à l'ensemble des lots ou par lots (cf article 41 "l'entrepreneur"). Le CCAP vise le CCAG Trvx.
De plus, comment se couple les opérations de réception (demande par l'entrepreneur, PV, acceptation du MO pr la réception et date d'achèvement des Trvx ) et le respect du délai global d'exécution des travaux ?
Merci
un lot = i marché = 1 réception
or la réception est décrite comme la réception de l'ouvrage ....
j'espére que les futurs CCAG éclaireront ce point ....
chez nous réception séparée par marché
Citation de: speedy le Octobre 08, 2008, 12:39:51 PM
un lot = i marché = 1 réception
or la réception est décrite comme la réception de l'ouvrage ....
j'espére que les futurs CCAG éclaireront ce point ....
chez nous réception séparée par marché
c'est ce qu'on fait maintenant, mais même remarque que Speedy
Oki, réception par lot avec encours des garanties distincts(biennale et décennale)
Et concernant le délai d'exécution des travaux et la procédure de réception ? PV et cie doivent intervenir dans le délai ?
merci pour vos réponses
Citation de: djoker le Octobre 08, 2008, 03:46:05 PM
Oki, réception par lot avec encours des garanties distincts(biennale et décennale)
Et concernant le délai d'exécution des travaux et la procédure de réception ? PV et cie doivent intervenir dans le délai ? non voir le CCAG bien écrit sur ce point
merci pour vos réponses
Article 41 sur la réception ???