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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: Ravelle le Février 01, 2010, 10:14:17 AM

Titre: Sous-traitance : erreur de montant
Posté par: Ravelle le Février 01, 2010, 10:14:17 AM
Bonjour,

En MAPA, un candidat nous déclare un sous-traitant par DC13 avec un montant global sous-traité très confus (prestation en sus chiffrée ?).
Nous demandons des précisions au vu de la DPGF du soumissionnaire.
Pour réponse, il nous indique une erreur interne et nous renvoie un nouveau DC13 qui ne modifie par son offre financière du marché - uniquement la partie sous-traitée.

Pour moi, il s'agit d'une erreur non matérielle, donc non rattrapable - surtout avec une nouvelle pièce.
Bien envie de l'écarter mais le PA va encore me dire qu'en MAPA on peut s'arranger.
Quel bon conseil me donnez-vous ? :)
Titre: Re : Sous-traitance : erreur de montant
Posté par: Michel le Février 01, 2010, 10:40:14 AM
Si l'offre financière n'est pas modifiée, il me semble bien délicat de l'éliminer.
Titre: Re : Sous-traitance : erreur de montant
Posté par: Ravelle le Février 01, 2010, 10:48:50 AM
Oui, c'est bien ce qui m'a retenue de l'écarter jusqu'à présent ...
Titre: Re : Sous-traitance : erreur de montant
Posté par: speedy le Février 01, 2010, 02:09:06 PM
la ST pouvant être acceptée et/ou modifiée à tout moment , qu'est-ce qui vous gêne ?
Titre: Re : Sous-traitance : erreur de montant
Posté par: Ravelle le Février 01, 2010, 04:11:39 PM
Ce qui me gêne est que le DC13 est modifié avec une partie disparue (sur laquelle nous nous interrogions) qui fait considérer que le soumissionnaire réduit la part de sous-traitance.

Cela aurait pu être considéré comme une offre non conforme mais comme nous pensions à une erreur d'affichage nous avons demandé des précisions. Au titre de notre demande, le candidat modifie le DC13 au lieu de simplement supprimer la partie que nous pensions erronée.
Du coup, le montant global étant le même et que la prestation a soit disant disparu ... surfacturation ?
Titre: Re : Sous-traitance : erreur de montant
Posté par: lepouch le Février 01, 2010, 04:17:56 PM
Bonjour,
Vous pouvez effectivement vous posez des questions sur les éventuelles "marges" réalisées sur le dos du sous-traitant, mais ce n'est pas votre problème, c'est celui du sous-traitant....