Bonjour à tous,
Je viens tout juste de prendre mes fonctions au sein d'un service marchés publics dans une collectivité territoriale.
Il s'agit de mon premier poste.
J'ai découvert ce forum, et je dois avouer que j'y ai déjà trouvé de nombreuses réponses à mes questions (toutes aussi nombreuses et plus encore).
Je permets de vous demander un petit conseil concernant la computation des seuils :
Comment computeriez-vous les seuils pour des prestations d'étude d'urbanisme :
toutes les études de l'année (pour différents projets) additionnées les unes aux autres
ou
chaque étude séparément considérant qu'il s'agit d'unités fonctionnelles distinctes
De même pour des prestations de contrôle technique en matière de travaux :
tous les contrôles techniques de l'année additionnés les uns aux autres
ou
chaque prestation de contrôle séparément
Je vous remercie d'avance pour les précisions que vous pourrez m'apporter.
Pour les études et les contrôles techniques, il est plus facile de rester en dessous des seuils si c'est un calcul sur l'unité fonctionnelle que sur le calcul d'une année. je dirais qu'on peut un peu jouer la dessus.
Dans ma collectivité ca depend de l'ampleur des prestations. On fait un accord cadre pour les "petites" maîtrised d'oeuvre (inferieur à 45 000) les contrôles techniques, les SPS (donc pour ça on fait calcul sur une année ou sur la durée retenue pour l'accord).
on prend en compte l'unités fonctionnelles pour les prestations intellec plus conséquentes.
Je trouve ça réglo.
Merci pour votre réponse.
Dans ma collectivité, on réalise pas mal d'études d'urbanisme.
Chaque marché correspondant est lancé en procédure adaptée (lorsque le montant estimé de l'étude est inférieur au seuil communautaire bien sur).
Je me demandais si cela ne pouvait pas être considérait comme du "saucisonnage".