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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: zette le Janvier 29, 2010, 10:40:27 AM

Titre: suppléance Président CAO
Posté par: zette le Janvier 29, 2010, 10:40:27 AM
Soit une CAO ou le représentant légal du Maire ne peut pas être présent, ni le Maire non plus. Si je me souviens bien, on ne peut pas choisir un président "temporaire" pour cette CAO parmi les autres membres élus de la CAO, mais peut-on envisager de le chosiir parmi les autres élus du CM?
Titre: Re : suppléance Président CAO
Posté par: goran le Janvier 29, 2010, 10:54:17 AM
ben oui qui d'autre sinon ? par voie d'arrêté
Titre: Re : suppléance Président CAO
Posté par: delphine le Janvier 29, 2010, 01:46:16 PM
Cela peut -être l'élu en charge de sa délégation (un service ou direction).
Titre: Re : Re : suppléance Président CAO
Posté par: goran le Janvier 29, 2010, 04:20:14 PM
Citation de: delphine le Janvier 29, 2010, 01:46:16 PM
Cela peut -être l'élu en charge de sa délégation (un service ou direction).

comprends pas
Titre: Re : suppléance Président CAO
Posté par: delphine le Janvier 29, 2010, 06:10:57 PM
Je veux parler des adjoints qui ont un service attribué à leur charge.