Bonjour,
Soit un groupement de commandes avec 5 communes pour un MBC. La convention de groupement précise que le coordonnateur signe le marché et le notifie au nom du groupement. Nous aimerions que ce soit le coordonnateur (cad nous) qui émettions les BC pour le compte des autres membres et que ce soit eux qui payent.
Se pose alors la question des pièces justificatives pour le paiement, faut-il transmettre un exemplaire du marché à chacun des membres ?
Merci d'avance
Qui commande, paye, non ?
Il me parait donc difficile que le coordonnateur commande et que les membres payent.
De toute façon, il convient de préciser cela au niveau de la convention du groupement.
A la base, il est déjà poli que le coordonnateur remette une copie des pièces du marché à chaque membre du groupement, d'autant plus si chacun doit exécuter son marché.
Même si un membre du groupement pilote le marché, l'émission des bons de commande et de la mise en liquidation reste subordonnée à chacun des membres de ce même groupement.