Un MAPA peut-il être "forfaitaire" sur une année?
Un structure va assurer quotiidennement des prestations sur site et facture au mois. Sous quel forme dois-je faire ce marché?
Cela dépend de l'objet de votre marché.
Moi j'applique du prix forfaitaire pour des prestations que je peux définir précisément : ex : un prestataire qui tond votre pelouse une fois par mois ; je ferai un prix forfaitaire annuel avec paiement selon une échéance définie par le marché (pas supérieur à 3 mois : article 91 CMP)
Par contre pour des marchés de fournitures de produits d'entretien vous ne savez pas forcément combien de crayons vous allez commander donc vous faites du prix unitaire.
Je suis assez claire ? Est-ce que je réponds à votre question ?
Citation de: Choup le Janvier 28, 2010, 07:38:32 PM
Cela dépend de l'objet de votre marché.
Moi j'applique du prix forfaitaire pour des prestations que je peux définir précisément : ex : un prestataire qui tond votre pelouse une fois par mois ; je ferai un prix forfaitaire annuel avec paiement selon une échéance définie par le marché (pas supérieur à 3 mois : article 91 CMP)
Ce sera ce cas. A la différence que c'est un prestation qui court sur le mois.