Après un marché de définition, pu le droit de faire suivre un marche de MOE avec les titulaires du précedent marché; Par conséquent =
Est-il possible selon vous de lancer un concours comprenant ayant comme prestation pour les candidats, d'une part la définition de la prestation et presentation d'un programme ainsi que d'autre part la mission de maîtrise d'oeuvre. cela pourrait être prévu par tranche par exemple ?
Bonjour,
Le concours (loi MOP) ne peut être lancé qu'avec un programme !
Par contre, vous pouvez lancer un marché de définition pour retenir un programme.
Et ensuite, avec ce programme, lancer un concours d'architecte.
Je sais, c'est long ...
Autre solution : vous désignez un programmiste qui rédigera le programme, puis vous lancez le concours.
Je ne trouve pas formellement ce qui l'interdit dans la loi, je vois qu'il faut un programme avant les avant projet ou étude de projet..mais c'est vrai que je la maîtrise mal cette loi MOP. Vous auriez l'article
Pour la première solution : marché et concours de MOE à la suite, c'est vrai que c'est une solution intéressante et tant pis si c'est long. Mais j'ai peur pour la remise en concurrence - on ne peux plus limiter aux seuls titulaires des marchés de déf mais pourra t-on au moins les faire participer au concours de MOE alors qu'ils auront participé à l'élaboration du prog.
Pour la seconde : Programmmiste + concours. le problème est qu'en proc formalisée, il n'y a aucune possibilité de proc permettant un dialogue avancé avec les candidats. sur un prog important d'aménagement par ex, je comprends les élus qui veulent pourvoir dial et faire évoluer un programme à leur convenance (sans pour autant aller à l'encontre des principes de la concurrence).
Le programme représente le besoin du Pouvoir Adjudicateur et l'article 5 du CMP lui confie la définition préalable.
Pour plus de renseignement, je joins une adresse de la MICQP pour télécharger des guides intéressants :
http://www.archi.fr/MIQCP/rubrique.php3?id_rubrique=6
Ok merci.
Pour moi, ca sera une petite larme pour l'ancien Marché de définition....Même si pas conforme à la directive.
D'accord avec vous.
Je suis attentivement l'évolution d'un dossier d'un collègue qui a imaginé remplacer cette procédure par un Dialogue Compétitif : il sélectionne 3 candidats (Moe), engage un dialogue avec eux pour la définition du programme, puis il arrête le programme, fait produire une esquisse et chiffrer les prestations de Moe par les candidats et enfin, il désigne le "lauréat" avec les critères indiqués dans le RC.
A suivre ...