existe t-il un seuil maximun pour commander hors bordereau ?
vous avez votre marché, votre bordereau : vous ne pouvez pas, sauf avenant et sans bouleverser l'éco du contrat, commander ce qui n'est pas prévu (c'est le cas général, j'ignore en fait de quoi vous parlez exactement ...)
Citation de: goran le Janvier 27, 2010, 05:43:02 PM
vous avez votre marché, votre bordereau : vous ne pouvez pas, sauf avenant et sans bouleverser l'éco du contrat, commander ce qui n'est pas prévu (c'est le cas général, j'ignore en fait de quoi vous parlez exactement ...)
Merci goran, j'avais justement besoin de rire un bon coup ! :-)
Justement les amis j'ai un marché de fourniture de bureau. J'indique dans mon CCAP que pour une partie infinitésimale et vraiment en dernier recours on commandera sur le catalogue fournisseur fourni lors de la remise de l'offre. Est ce possible ? Donc la je passerais commande hors BPU
de rien Kpiaf, quand on peut rendre service !
Mighty, me semble avoir lu y'a pas longtemps qu'on peut toujours se servir des prix catalogue au moins pour partie (ce que je ne croyais plus possible) sous réserve que ce soit bien contractualisé ..
Pour ma part, je continue à insérer une clause catalogue (quand l'objet si prête) en limitant à 5% du montant mini du marché, en me basant sur les avis des anciennes CCM. Tjrs restreint à l'objet strict du marché. Ca peut aider, mais c'est super limité !