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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: moi le Janvier 27, 2010, 05:12:37 PM

Titre: AO sans suite
Posté par: moi le Janvier 27, 2010, 05:12:37 PM
Bonjour,

Cioncrétement lorsque l'on déclare un AO sans pour un seul lot dans un marché à lot pendant la période de consultation de l'AAPC que doit-on faire : doit on le signaler dans la publicité?

MERCI
Titre: Re : AO sans suite
Posté par: Mima le Janvier 27, 2010, 09:49:07 PM
Après décision du PA, vous publiez un avis de déclaration sans suite sur les mêmes supports de l'AAPC.