je dois prévoir l'approvisionnement dans un marché.
Quelqu'un sait-il ce que recouvre cette notion d'"approvisionnement" (matériau: ex béton, équipement: ex pompes) et comment cela fonctione cela m'aidera à écridre les clauses concernant les modalités d'application de cet approvisionnement.
J'ai déjà essayé d'effectuer des recherches mais à part l'article 11.4 du CCAG qui ne parmle pas vraiment, je n'ai rien trouvé.
au secours
Citation de: maya le Octobre 07, 2008, 03:35:56 PM
je dois prévoir l'approvisionnement dans un marché.
Quelqu'un sait-il ce que recouvre cette notion d'"approvisionnement" (matériau: ex béton, équipement: ex pompes) et comment cela fonctione cela m'aidera à écridre les clauses concernant les modalités d'application de cet approvisionnement.
J'ai déjà essayé d'effectuer des recherches mais à part l'article 11.4 du CCAG qui ne parmle pas vraiment, je n'ai rien trouvé.
au secours
tu veux prévoir une avance pour approvisionnement au bénéfice du titulaire ?
il s'agirait d'accorder à l'entreprise une "avance" qui lui permettrait d'acheter des équipements lourds.
Seulement,cette avance serait versée après le début de la réalisationd 'études donc laprès e versement du paiement de ces études.
L'achat de l'équipement permettrait de finir ces études puiqu'elles tiendraient compte d'un matériel déterminé et acheté.
c'est pourquoi, j'ai plutot envisagé l'approvisionnemnt qu'une véritable avance qui devrait être versée en principe (sauf si je me trompe au début du marché avant paiement de prestations autrement dit en même temps que l'avance forfaitaire).
je vais faire plus simple quelle différence y-til entre une avance facultative versée pour que le titulaire puisse acheter du matériel et l'article 11.4 du CCAG Travaux reltaif à l'approvisionnement
les CCAG datent ....d'où la réforme en cours et lcette différence
actuellement il n'y a qu'une avance dont on peut moduler le taux
attention aux appro payés en tant que tel car si perte vols etc ....