Bonjour,
Voici un cas pratique.
Consultation pour un mapa de PI, nous avons fait l'analyse des offres, envoyé la lettre aux candidats non retenus, mais pas encore signé le marché
Le candidat retenu, alors que nous prenons contact avec lui pour discuter du planning et fixer un premier RDV, nous indique que finalement le Chef de projet indiqué dans l'offre a changé...
Notre RC demandait clairement de détailler l'équipe chargée du projet.
Si je simule la notation des offres avec de mauvais points aux moyens humains, ce candidat n'arrive plus en 1ère position.
Je pensais rencontrer ce candidat pour juger de la capacité de ce nouveau CP avant de voir si il convient ou non et de signer le marché avec ce candidat.
Mais est ce que ça ne rompt pas l'égalité de traitement ?
Comment mèneriez-vous ceci ?
tout dépend effectivement de 2 choses :
- si la composition de l'équipe dédiée à la mission est contractuelle, le changement d'un de ses membres ne peut se faire qu'avec l'assentiment du pouvoir adjudicateur
- si cette même composition d'équipe faisait partie de la notation technique de l'offre, cela remet en cause l'attribution du marché.
Le nom du CP n'est pas contractuel.
Mais dans la mesure où nous n'avons pas attribué, ça remete qd même en cause son offre, non ?
je me demande surtout à quel point c'est discutable de rencontrer ce CP avant attribution, en terme d'égalité. Ou même de demander son CV, ça équivaut à accepter des modifs dans son offre...
Et au cas où je ne le retiens pas, comment le justifier ?
Citation de: zamzoum le Janvier 25, 2010, 12:15:12 PM
Le nom du CP n'est pas contractuel.
Mais dans la mesure où nous n'avons pas attribué, ça remete qd même en cause son offre, non ?
je me demande surtout à quel point c'est discutable de rencontrer ce CP avant attribution, en terme d'égalité. Ou même de demander son CV, ça équivaut à accepter des modifs dans son offre...
Et au cas où je ne le retiens pas, comment le justifier ?
C'est effectivement assimilé à une modification de l'offre entre l'attribution du marché et sa signature à mon sens.
Dans ton cas, je déclarerai la procédure sans suite et je relancerais une nouvelle consultation, en précisant dans le règlement de consultation que la durée de validité de l'offre prévue s'étend à toutes les caractéristiques de l'offre, y compris les moyens humains affectés à la mission et prévus au mémoire méthodologique.
Ou alors on (me) dit que je ne peux pas relancer...
Je prends le risque que le CP soit bon, je ne le rencontre pas, je fais comme si j'étais pas au courant du chgmt et j'utilise le 3.4.3 du CCAG-PI au cas où il ne convient vraiment vraiment pas...
(hum hum)
Citation de: zamzoum le Janvier 25, 2010, 01:13:38 PM
Ou alors on (me) dit que je ne peux pas relancer...
Je prends le risque que le CP soit bon, je ne le rencontre pas, je fais comme si j'étais pas au courant du chgmt et j'utilise le 3.4.3 du CCAG-PI au cas où il ne convient vraiment vraiment pas...
(hum hum)
Votre cas me laisse perplexe... Avez-vous des billes vous permettant d'affirmer que le nouveau chargé de projet n'est pas compétent ? Et comment pouvez-vous affirmer que le précédent l'était sans l'ombre d'un doute ? Bref, à moins que vous ne connaissiez déjà le premier CP et que ce fait vous a conduit à lui attribuer une très bonne note au (sous ?) critère moyens humains (ce qui semble remettre en cause l'objectivité de votre analyse) je ne comprends pas cette réticence...
D'autant que, sauf erreur, vous n'avez pas jugé utile de rencontrer le premier CP...
Il y a sûrement des éléments de contexte que vous ne nous communiquez pas... Notamment sur la méthode employée pour noter la qualité de l'équipe encadrante.
Ayant déjà eu des expériences malheureuses avec des équipes qui n'étaient pas celles annoncées dans les offres, nous avions insisté dans le RC sur le fait que nous voulions le détail des intervenants (CV, expériences) et qu'un soin particulier serait apporté à l'analyse de moyens humains affectés, assorti d'un poids plus important que ce que nous faisons habituellement pour le sous-critères Moyens humains.
Donc lorsqu'on nous apprend que l'équipe présentée, qui avait été bien notée au regard des éléments fournis, n'est finalement pas celle qui va suivre le projet, nous nous posons des questions ...
Je cherche simplement à étudier les possibilités qui s'offrent à nous, pas à retenir ou exclure qq'un à tout prix...
Citation de: zamzoum le Janvier 25, 2010, 02:18:17 PM
Ayant déjà eu des expériences malheureuses avec des équipes qui n'étaient pas celles annoncées dans les offres, nous avions insisté dans le RC sur le fait que nous voulions le détail des intervenants (CV, expériences) et qu'un soin particulier serait apporté à l'analyse de moyens humains affectés, assorti d'un poids plus important que ce que nous faisons habituellement pour le sous-critères Moyens humains.
Donc lorsqu'on nous apprend que l'équipe présentée, qui avait été bien notée au regard des éléments fournis, n'est finalement pas celle qui va suivre le projet, nous nous posons des questions ...
Je cherche simplement à étudier les possibilités qui s'offrent à nous, pas à retenir ou exclure qq'un à tout prix...
Je comprends mieux avec les éléments de contexte ! ;-)
Je vous suggère de demander à l'OE, les renseignements que vous aviez exigés s'agissant de l'équipe de projet (CV et expérience du nouveau CP identifié...).
Une fois obtenus ces renseignements, vous pourrez prendre une décision.
Quoi qu'il en soit, vous n'avez pas trois milles choix : soit vous renoncez à la procédure en déclarant sans suite (vous ne pouvez plus modifier la décision d'attribution sachant, en plus, que vous avez notifié les rejets), soit vous signez et notifiez le marché ; si les choses ne se passent pas bien en cours d'exécution, ce que je ne vous souhaite pas, faites usage des moyens de sanction qui sont à votre disposition.
En tous les cas, bon courage ! :-)
Merci pour ces contributions.