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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: Choup le Janvier 20, 2010, 05:07:29 PM

Titre: Déclaration d'infructuosité
Posté par: Choup le Janvier 20, 2010, 05:07:29 PM
Bonjour,

J'ai lancé une procédure en MAPA avec 3 lots. Retour des offres. Sur le lot n°3 une seule offre non conforme donc je dois le déclarer infructueux.
- est-ce que cette décision d'infructuosité doit prendre une forme particulière ? Est-ce que je peux me contenter du courrier envoyé au candidat lui annonçant que la procédure est déclarée sans suite ou est-ce que je fais un décision signée par le maire un peu plus officielle ?
- est-ce que je peux relancer tout de suite mon lot alors que les autres lots sont encore en cours d'analyse ?

Je n'ai jamais déclarer un lot infrutueux en MAPA, généralement c'est en AOO donc déclaration par la CAO, voilà pourquoi je suis un peu perdue.
Titre: Re : Déclaration d'infructuosité
Posté par: lepouch le Janvier 20, 2010, 05:22:52 PM
Bonjour,
La non-conformité de cette offre est de quel type ?
Titre: Re : Déclaration d'infructuosité
Posté par: Choup le Janvier 20, 2010, 06:41:46 PM
Il manque des documents qui étaient indiqués comme obligatoires.
De plus, cette unique offre est très chère et même avec une négociation il y a très peu de chances qu'elle passe dans notre budget.
On a demandé au technicien si ce n'était plutôt pas lui qui avait mal estimé le montant mais il ne veut pas démordre.
Titre: Re : Déclaration d'infructuosité
Posté par: Choup le Janvier 21, 2010, 11:14:24 AM
Personne ne sait ?
Titre: Re : Déclaration d'infructuosité
Posté par: lepouch le Janvier 22, 2010, 09:57:24 AM
Dire à votre technicien (celui qui estime si bien ...) de vous donner des noms d'entreprises susceptibles de répondre; puis relancer en n'oubliant pas de solliciter ce même technicien afin qu'il d'attire l'attention de ces entreprises pour une réponse à votre consultation.
Avec plusieurs réponses, vous saurez exactement si c'est infructueux ou mal estimé !