Je ne sais pas comment faire, j'ai un marché de travaux à lancer, il comporte plusieurs lots, alors un seul CCAP ou un par lot ?
Merci.
Généralement, CCAP commun à tous les lots.
Si la même prestation avec lot géogrphique => un CCAP commun
Si prestations différentes par lot => un CCAP par lot
Enfin, c'est comme cela que je fais !
Les travaux ont tous lieu au même endroit mais j'ai un lot gros oeuvre, un lot démolition.....peinture.... et des prescriptions particulières en termes de délais, révisions de prix et autres, pour chaque lot. Alors comment faire ?
Faîtes comme vous le souhaitez, comme vous estimez être le plus simple et pratique. Personnellement en travaux de bâtiment, je trouve qu'un CCAP commun ne nuit ni à sa lisibilité ni à sa compréhension donc j'en fais qu'un.
Je n'ai toujours fais qu'un CCAP pour ce type d'opération
idem. le CCAP prévoit d'ailleurs les clauses particulères aux marchés à lots (compte prorata, etc ...)
même chose, nous ne faisons qu'un seul CCAP même s'il y a de nombreux lots,
Citation de: Schlipomi le Janvier 18, 2010, 04:56:02 PM
Faîtes comme vous le souhaitez, comme vous estimez être le plus simple et pratique.
Idem, c'est le seul critère de choix pour faire. Et vous pouvez aussi faire N CCP (CCP=CCAP+CCTP) si cela est plus simple.
Vous pouvez bien sur faire très compliqué que cela vous chante
un ccap et un cctp par lot
Chaque lot deviendra un contrat distinct et, en même temps, il s'agit d'un même marché alloti :
- si on lance la mise en concurrence en même temps pour tous les lots, je fais un RC + CCAP communs et un AE et un CCTP par lot. encore qu'on pourrait imaginer un CCTP commun mais détaillant explicitement chaque lot si on souhaite porter à la connaissance de tous les titulaires l'exécution technique des autres lots
- si on diffère dzans le temps les mises en concurrence selon les lots, chaque doc est établi par lot
quel que soit le cas de figure, toujours faire un AE distinct par lot pour éviter les confusions.
Je fais un seul CCAP, mais lorsqu'il y a plusieurs lots, je fais un CCTP prescriptions communes, puis CCTP lot 1, etc.