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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: mymy le Octobre 07, 2008, 08:55:20 AM

Titre: accord-cadre et nombreux lots sans réponse
Posté par: mymy le Octobre 07, 2008, 08:55:20 AM
Bonjour à tous,

Nous avons lancé notre premier accord-cadre ! un accord cadre de petits travaux d'entretien et de rénovation de 16 lots.
Lancé en marché négocié, nous avons eu beaucoup de candidatures. malheuresement nous n'avons reçu que très peu d'offre... nous avons 9 lots sans offre... et 3 lots avec uniquement une réponse (alors qu'il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire).

ça m'embête de recommencer la procédure à zéro, alors que nous avons plein de candidatures...Ne pourrait-on pas décaler la date limite de réception des offres ? (tout en sachant que celle-ci était hier...)

si je dois recommencer entièrement la procédure, dois-je relancer en MN ?

Dois-je écarter les offres des lots n'ayant reçu qu'une seule offre ?

Merci à vous car je suis désespérée...j'ai lancé cet accord-cadre pour nous faciliter la vie, et finalement c'est plus compliqué que je croyais...
Titre: Re : accord-cadre et nombreux lots sans réponse
Posté par: speedy le Octobre 07, 2008, 09:41:15 AM
il faut bien réfléchir à l'allotissement et ce que représente un accord cadre pour les entreprises....
à faire des très petits lots et faire remplir un premier dossier pour plus tard refaire une mise en concurrence çà ne doit pas les motiver ....
si une seule candidature recevable pourquoi la refuser ? pas d'obligation
les lots sans réponse reprenez à zéro selon les montants et votre nomenclature en AO ou MN ou MAPA
Titre: Re : Re : accord-cadre et nombreux lots sans réponse
Posté par: mymy le Octobre 07, 2008, 10:15:08 AM
Citation de: speedy le Octobre 07, 2008, 09:41:15 AM
il faut bien réfléchir à l'allotissement et ce que représente un accord cadre pour les entreprises....
à faire des très petits lots et faire remplir un premier dossier pour plus tard refaire une mise en concurrence çà ne doit pas les motiver ....
si une seule candidature recevable pourquoi la refuser ? pas d'obligation
les lots sans réponse reprenez à zéro selon les montants et votre nomenclature en AO ou MN ou MAPA

OK ! donc je peux quand même attribuer même si une seule société a répondu. Cependant, il n' y aura pas de mise en concurrence au moment de l'attribution des marchés subséquents. ça ne pose pas de problème ?
quant aux lots restés sans réponse, je dois tout reprendre à zéro, cad recommencer la phase candidature en cas de MN ? peut être est-il intéressant dans ce cas de réunir certains lots de manière cohérente, afin d'intéresser davantage les entreprises...mais dans ce cas, peut-on utiliser l'article 27 III ?

Merci pour vos réponses
Titre: Re : Re : Re : accord-cadre et nombreux lots sans réponse
Posté par: speedy le Octobre 07, 2008, 10:32:16 AM

OK ! donc je peux quand même attribuer même si une seule société a répondu. Cependant, il n' y aura pas de mise en concurrence au moment de l'attribution des marchés subséquents. ça ne pose pas de problème ? pour moi non
quant aux lots restés sans réponse, je dois tout reprendre à zéro, cad recommencer la phase candidature en cas de MN ? peut être est-il intéressant dans ce cas de réunir certains lots de manière cohérente, afin d'intéresser davantage les entreprises... oui  mais dans ce cas, peut-on utiliser l'article 27 III ? oui

Merci pour vos réponses
Citation
Titre: Re : Re : Re : Re : accord-cadre et nombreux lots sans réponse
Posté par: mymy le Octobre 07, 2008, 10:34:22 AM
Citation de: speedy le Octobre 07, 2008, 10:32:16 AM
OK ! donc je peux quand même attribuer même si une seule société a répondu. Cependant, il n' y aura pas de mise en concurrence au moment de l'attribution des marchés subséquents. ça ne pose pas de problème ? pour moi non
quant aux lots restés sans réponse, je dois tout reprendre à zéro, cad recommencer la phase candidature en cas de MN ? peut être est-il intéressant dans ce cas de réunir certains lots de manière cohérente, afin d'intéresser davantage les entreprises... oui  mais dans ce cas, peut-on utiliser l'article 27 III ? oui

Merci pour vos réponses
Citation

Merci !

Titre: Re : Re : Re : Re : Re : accord-cadre et nombreux lots sans réponse
Posté par: mymy le Octobre 07, 2008, 02:14:00 PM
je suis quand même en train de me dire que c'est très difficile d'appliquer l'article 27 III pour un accord-cadre, car comment estimer le montant de travaux que l'on ne connait pas à ce jour ??
me compliquerai-je la vie...?
Titre: Re : accord-cadre et nombreux lots sans réponse
Posté par: speedy le Octobre 07, 2008, 06:54:15 PM
vous ne connaissez pas le détail mais peut être le budget ....
Titre: Re : Re : accord-cadre et nombreux lots sans réponse
Posté par: mymy le Octobre 08, 2008, 09:10:27 AM
Citation de: speedy le Octobre 07, 2008, 06:54:15 PM
vous ne connaissez pas le détail mais peut être le budget ....

oui je pourrais certainement l'obtenir mais je pense qu'il vaut mieux que je relance en MN. Au moins je suis sûre de ne pas avoir de problème.
car j'ai peur qu'on me dise "oui oui relancer en PA" pour que ça aille plus vite et finalement me retrouver avec des montants dépassant largement les seuils au bout de quelques mois...je les connais les loustics !!

merci à vous en tout cas pour votre aide. je relance les lots (en espérant avoir plus de réponse cette fois)