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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: mighty le Octobre 07, 2008, 03:44:23 AM

Titre: LLD
Posté par: mighty le Octobre 07, 2008, 03:44:23 AM
Dans un marché de location longue durée, peut on parler de marché réservé ? Si on veut réserver le marché à un prestataire qui ne fait que ça! C'est possible ?

Quel est le code CPV de la LLD pour des véhicules ?
Titre: Re : LLD
Posté par: speedy le Octobre 07, 2008, 09:30:33 AM
pour réserver il faut une source règlementaire .... je ne la connais pas s'il y en a une ....
pas de code spécifique pour location longue durée : code fourniture achat puis cocher la case location....dans l'AAPC
Titre: Re : LLD
Posté par: Michel le Octobre 07, 2008, 10:43:04 AM
La LLD est un mode de financement, pas un produit matériel
Vous pourriez presque faire deux lots :
1) le matériel acquis
2) son financement (le montage LLD)
Titre: Re : LLD
Posté par: mighty le Octobre 07, 2008, 01:01:19 PM
Non non notre objet est bien fourniture de véhicules en location longue durée.

Mais je ne trouve pas le Code CPV adéquat ! Quelqu'un a t il une réponse ?

Par ailleurs deux autres questions, un marché de LLD pour des véhicules c fournitures ou services ?

Titre: Re : LLD
Posté par: monalisa le Octobre 07, 2008, 02:31:38 PM
nous, on le traite comme un marché de fournitures...
Titre: Re : LLD
Posté par: mighty le Octobre 07, 2008, 03:05:44 PM
Et concernant le Code CPV ? Vous mettez quoi ?
Titre: Re : LLD
Posté par: speedy le Octobre 07, 2008, 06:44:53 PM
vous aviez tous les éléments ... mais sans précision de votre part :
34000000-7   Equipement de transport et produits auxiliaires pour le transport               
34100000-8   Véhicules à moteur.
34110000-1   Voitures particulières.
34111100-9   Breaks.
34111200-0   Berlines.
34113000-2   Véhicules à 4 roues motrices.
34113100-3   Jeeps.
34113200-4   Véhicules tout terrain.
34113300-5   Quatre-quatre.
34114000-9   Véhicules à usage spécial.
34114100-0   Véhicules de secours.
34114110-3   Véhicules de sauvetage.
34114120-6   Véhicules à usage paramédical.
34114121-3   Ambulances.
34114122-0   Véhicules de transport de patients.
34114200-1   Voitures de police.
34114210-4   Fourgons cellulaires.
34114300-2   Véhicules pour services d'assistance sociale.
34114400-3   Minibus.
34100000-8   Véhicules à moteur.
34115200-8   Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes.
34115300-9   Véhicules de transport d'occasion.
34120000-4   Véhicules à moteur servant au transport de 10 personnes ou plus.
34121000-1   Autobus et cars.
34121100-2   Autobus publics.
34121200-3   Autobus articulés.
34121300-4   Autobus à impériale.
34121400-5   Autobus à plancher surbaissé.
34121500-6   Autocars.
34130000-7   Véhicules à moteur servant au transport de marchandises.
34130000-7   Véhicules à moteur servant au transport de marchandises.
34130000-7   Véhicules à moteur servant au transport de marchandises.
34133000-8   Camions articulés.
34133100-9   Camions-citernes.
34133110-2   Camions-citernes à essence.
34134100-6   Camions à carrosserie ouverte.
34134200-7   Camions à benne basculante.
34136000-9   Fourgons intégrés.
34136100-0   Fourgonnettes.
34136200-1   Fourgons tôlés.
34137000-6   Véhicules d'occasion servant au transport de marchandises.
34138000-3   Tracteurs routiers.
34139000-0   Châssis.
34139100-1   Châssis-cabines.
34139200-2   Châssis avec carrosseries.
34139300-3   Châssis complets.
34140000-0   Poids lourds.
34142300-7   Tombereaux.
34142000-4   Camions-grues et camions à plateforme élévatrice.
34142100-5   Camions à plateforme élévatrice.
34142200-6   Bacs-chargeurs.
34143000-1   Véhicules de service hivernal.
34144000-8   Véhicules automobiles à usage spécifique.
34144100-9   Tours de forage mobiles.
34144200-0   Véhicules des services de secours.
34144210-3   Véhicules de lutte contre l'incendie.
34144211-0   Camions de lutte contre l'incendie à échelle pivotante.
34144212-7   Fourgons pompe-tonne.
34144213-4   Véhicules d'incendie.
34144220-6   Dépanneuses.
34144300-1   Ponts mobiles.
34144400-2   Véhicules d'entretien routier.
34144410-5   Camions de vidange.
34144420-8   Saleuses.
34144430-1   Balayeuses.
34144431-8   Balayeuses aspiratrices.
34144440-4   Gravillonneuses.
34144450-7   Arroseuses de voirie.
34144500-3   Véhicules pour ordures et eaux usées.
34144510-6   Véhicules pour ordures.
34144511-3   Bennes à ordures.
34144512-0   Véhicules de compactage des ordures ménagères.
34144520-9   Camions-citernes pour eaux usées.
35400000-8   Véhicules militaires et pièces connexes.
35400000-8   Véhicules militaires et pièces connexes.
34144700-5   Véhicules utilitaires.
34144710-8   Chargeurs sur roues.
34144730-4   Véhicules d'avitaillement.
34144740-7   Tracteurs d'avions.
34144750-0   Porte-charges.
34144751-7   Chariots-cavaliers.
34144760-3   Bibliobus.
34144800-6   Caravanes résidentielles.
34144900-7   Véhicules électriques.
34144910-0   Autobus électriques.
34200000-9   Carrosseries, remorques ou semi-remorques de véhicules.
34210000-2   Carrosseries de véhicules.
34211100-9   Carrosseries d'autobus.
34211200-9   Carrosseries d'ambulances.
Titre: Re : LLD
Posté par: mighty le Octobre 07, 2008, 06:52:23 PM
Merci speedy je connais cette liste. Seulement mes connaissances sont lacunaires dans le domaine; je peux erntrer plusieurs code CPV  ? Je veux moi mon marché c fourniture de voitures diesel en LLD. Dans ça y a différentes catégories de voiture, tourisme, berline, utilitaire.

Donc y a pas un code CPV général ?

En plus cela n'indique pas que c'est de la location !!!
Titre: Re : Re : LLD
Posté par: speedy le Octobre 07, 2008, 06:58:33 PM
Citation de: mighty le Octobre 07, 2008, 06:52:23 PM
Merci speedy je connais cette liste. Seulement mes connaissances sont lacunaires dans le domaine; je peux erntrer plusieurs code CPV  ? Je veux moi mon marché c fourniture de voitures diesel en LLD. Dans ça y a différentes catégories de voiture, tourisme, berline, utilitaire.

Donc y a pas un code CPV général ? 34110000-1   Voitures particulières.+   CB09-8   Alimenté au diesel
+   CB10-1   A énergie électrique

il faut choisir dans la liste le plus approchant et le cas échéant en restant le plus près du premier numéro avec des zéro en grand nombre

En plus cela n'indique pas que c'est de la location !!! j'ai déjà dit que NON  : pour formulaire européen, il faut préciser à l'AAPC que c'est une case à cocher !!! et idem si pas européen