Bonjour,
je souhaiterai savoir quelles sont les mentions où je peux écrire "voir RC" dans un avis au BOAMP.
Merci pour vos suggestions
Et bien ça dépend de votre procédure. En procédure formalisée (comme les AO), mieux vaut être prudent.
En gros, les informations obligatoires sont répertoriées dans les modèles figurant au règlement n° 1564/2005 ou dans l'arrêté du 28 août 2006 (NOR: ECOM0620015A) selon les cas.
Mais il n'est pas faux qu'en la matière abondance ne nuit pas ... J'ai tendance à considérer qu'il convient de renseigner les informations susceptible de constituer un déclencheur pour les OE pour retirer ou non le DCE.
Cordialement,
Bonjour,
merci pour vos indications. Plus précisément je me pose la question en MAPA concernant les documents à fournir par le candidat ( DC4, etc...).
Cordialement,
Banjito
... et encore plus précisement un MAPA <90 000¤....
En matière de MAPA, R.J. a déjà formulé la seule réponse appropriée :
"'il convient de renseigner les informations susceptible de constituer un déclencheur pour les OE pour retirer ou non le DCE".
;-)