Bonjour,
et pardonnez-moi par avance si cette question a déjà été traitée...
Selon vous, le fait de lancer un marché de travaux de type "conception-réalisation" dans le cadre d'une procédure adaptée disepnse-t-il le pouvoir adjudicateur, notamment, d'organiser un jury ?
Merci d'avance !
Eh bien, il adapte ....
Donc, il peut trés bien imaginer une autre structure pour juger les propositions : une commission technique, un groupe de pilotage du projet, etc ....
Merci Lepouch,
Je lis donc bien dans ta réponse que le fait de traiter le besoin dans le cadre d'une procédure adaptée (69.3) dispense le pouvoir adjudicateur de devoir réunir un jury ?
Nous avons prévu de mener des négociations, et c'est dans ce cadre que nous allons probalement inviter des personnes compétentes. Le MAPA sera ensuite exéminé par notre "comité de la commande publique" qui émettra un avis, avant attribution par un de nos élus qui a reçu délégation pour attribuer et signer les MAPA.
Un conseil n'appelle pas cela "Conception-réalisation" ==> marché formalisé
pour un MAPA même si la procédure y ressemble