Imprimer la page - pénalités de retard

Titre: pénalités de retard
Posté par: Raphael le Janvier 13, 2010, 12:24:38 PM

Bonjour,

Pour un marché de PI , mission de maîtrise d'oeuvre, inférieur à 20 000 euros, comment indiquer le montant des pénalités dans le CCP?

Merci pour votre aide.

Titre: Re : pénalités de retard
Posté par: goran le Janvier 13, 2010, 01:53:30 PM

ben comme dans les autres ... Moe = contrat ECRIT

Titre: Re : pénalités de retard
Posté par: lepouch le Janvier 13, 2010, 01:58:48 PM

Si pas d'idée, faire référence au CCAG PI

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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: Raphael le Janvier 13, 2010, 12:24:38 PM