AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: Alf le Octobre 06, 2008, 09:49:51 AM

Titre: Assistant MO
Posté par: Alf le Octobre 06, 2008, 09:49:51 AM
Quelqu'un serait-il en mesure de me dire sur quel pourcent de la valeur des travaux, se rémunère un assistant à la maitrise d'ouvrage.
On me dit 2%, mais j'ai des doutes.
Titre: Re : Assistant MO
Posté par: tragique_fernand le Octobre 06, 2008, 09:54:56 AM
Citation de: JC le Octobre 06, 2008, 09:49:51 AM
Quelqu'un serait-il en mesure de me dire sur quel pourcent de la valeur des travaux, se rémunère un assistant à la maitrise d'ouvrage.
On me dit 2%, mais j'ai des doutes.
ca oscille entre 1 et 4 % du montant de l'opération selon la complexité de l'opération, du contenu de la mission de l'AMO et l'ampleur financière du programme.
Titre: Re : Assistant MO
Posté par: Alf le Octobre 06, 2008, 10:10:51 AM
Merci bien.
Titre: Re : Assistant MO
Posté par: speedy le Octobre 06, 2008, 10:56:41 AM
mais perso je demande qu'ils chiffrent la mission, je ne vois pas de lien entre le cout de la mission et le budget de l'opération
Titre: Re : Assistant MO
Posté par: Alf le Octobre 06, 2008, 01:43:55 PM
Je vais également demander un chaiffrage.
Mais à titre de comparaison, je voulais savoir quelle était la pratique, sachant que même si l'on définit un coût par phase et par opération, il est bon de comparer le coût la prestation par rapport au coût des travaux.
Titre: Re : Assistant MO
Posté par: tragique_fernand le Octobre 06, 2008, 01:45:40 PM
Citation de: JC le Octobre 06, 2008, 01:43:55 PM
Je vais également demander un chaiffrage.
Mais à titre de comparaison, je voulais savoir quelle était la pratique, sachant que même si l'on définit un coût par phase et par opération, il est bon de comparer le coût la prestation par rapport au coût des travaux.
oui çà se calcule en journée de prestations, dans ce cas essayes d'évaluer ce nombre de journée et prend un prix de journée moyen.
Titre: Re : Assistant MO
Posté par: Alf le Octobre 06, 2008, 01:49:48 PM
Hmmm...

L'opération se déroule en 3 phases sur 9 ans. Donc le coût journalier n'est pas adapté. C'est plutôt par phase ou opération que je pense estimer le coût.

D'ailleurs si quelqu'un a un DCE AMO pour les VRD d'une ZAC sous le coude, j'prends. Ou un DCE AMO travaux tout court.
Titre: Re : Assistant MO
Posté par: tragique_fernand le Octobre 06, 2008, 01:52:54 PM
Citation de: JC le Octobre 06, 2008, 01:49:48 PM
Hmmm...

L'opération se déroule en 3 phases sur 9 ans. Donc le coût journalier n'est pas adapté. C'est plutôt par phase ou opération que je pense estimer le coût.
Bah si tu décomposes bien les éléments de la mission par phase, tu devrais pouvoir déterminer le nombre de jours de travail nécessaires ce n'est pas sorcier :-).
Titre: Re : Assistant MO
Posté par: Alf le Octobre 06, 2008, 01:54:27 PM
Je note, je note. Vais creuser ton idée.
Titre: Re : Assistant MO
Posté par: speedy le Octobre 06, 2008, 02:05:07 PM
vous avez besoin d'une AMO VRD sur 9 ans pour une ZAC ? c'est pas plutôt un MOE maitre d'oeuvre ?
c'est quoi les missions  à assurer ?
Titre: Re : Assistant MO
Posté par: Alf le Octobre 06, 2008, 02:09:34 PM
La décision d'un AMO est le fruit de mois d'empoignades entre élus (choix entre MO déléguée ou AMO). Vu qu'en interne on a pas les compétences pour suivre ce projet, un assistant a été déclaré indidpensable. Je suis d'accord qu'un bon MOE aurait suffit.
L'AMO devra nous assister à chaque étape: choix MOE, marchés de travaux, budget, programmation...
Titre: Re : Assistant MO
Posté par: tragique_fernand le Octobre 06, 2008, 02:12:36 PM
Citation de: JC le Octobre 06, 2008, 02:09:34 PM
La décision d'un AMO est le fruit de mois d'empoignades entre élus (choix entre MO déléguée ou AMO). Vu qu'en interne on a pas les compétences pour suivre ce projet, un assistant a été déclaré indidpensable. Je suis d'accord qu'un bon MOE aurait suffit.
L'AMO devra nous assister à chaque étape: choix MOE, marchés de travaux, budget, programmation...
pour une grosse opération çà me paraît justifié de recourir aux prestations d'un AMO, le coût rapporté à l'opération est minime et si le prestataire est de qualité, le pilotage de l'opération ne s'en trouvera qu'amélioré.
Cependant, par expérience, j'ai rarement trouvé un AMO qui tiennent la route sur la totalité de ses missions, çà pêche toujours quelque part, quand ce n'est pas de la collusion avec certains élus, voire le maître d'oeuvre ou les entreprises :-).
Titre: Re : Assistant MO
Posté par: speedy le Octobre 06, 2008, 02:14:41 PM
en quelque sorte un conducteur d'opération, mais attention aux prestations juridiques à traiter séparément ... loi avec prestations réservées ....
Titre: Re : Assistant MO
Posté par: Alf le Octobre 06, 2008, 02:16:15 PM
C'est pour cela qu'on est pas en MO déléguée, où le représentant du maitre d'oeuvre peut avoir mandat pour signer à sa place. Et là c'est la porte ouverte à toutes les fenêtres (si je puis dire).
Titre: Re : Re : Assistant MO
Posté par: speedy le Octobre 06, 2008, 03:14:41 PM
Citation de: JC le Octobre 06, 2008, 02:16:15 PM
C'est pour cela qu'on est pas en MO déléguée, où le représentant du maitre d'oeuvre  peut avoir mandat pour signer à sa place. Et là c'est la porte ouverte à toutes les fenêtres (si je puis dire).

préalable :
MO = maitre d'ouvrage ou maitrise d'ouvrage
MOE = maitre d'oeuvre ou maîtrise d'oeuvre

donc parler du MOE en référence à la MO déléguée je ne comprends pas, d'ailleurs le vocabulaire c'est mandant et mandataire ....
TITRE 1er : De la maîtrise d'ouvrage.
Article 2
Ordonnance n° 2004-566 du 17 juin 2004
I. - Le maître de l'ouvrage est la personne morale, mentionnée à l'article premier, pour laquelle l'ouvrage est construit. Responsable principal de l'ouvrage, il remplit dans ce rôle une fonction d'intérêt général dont il ne peut se démettre.

Il lui appartient, après s'être assuré de la faisabilité et de l'opportunité de l'opération envisagée, d'en déterminer la localisation, d'en définir le programme, d'en arrêter l'enveloppe financière prévisionnelle, d'en assurer le financement, de choisir le processus selon lequel l'ouvrage sera réalisé et de conclure, avec les maîtres d ½uvre et entrepreneurs qu'il choisit, les contrats ayant pour objet les études et l'exécution des travaux.


Article 3

Dans la limite du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle qu'il a arrêtés, le maître de l'ouvrage peut confier à un mandataire, dans les conditions définies par la convention mentionnée à l'article 5, l'exercice, en son nom et pour son compte, de tout ou partie des attributions suivantes de la maîtrise d'ouvrage :
1° Définition des conditions administratives et techniques selon lesquelles l'ouvrage sera étudié et exécuté ;
2° Préparation du choix du maître d'½uvre  signature du contrat de maîtrise d'½uvre, après approbation du choix du maître d'½uvre par le maître de l'ouvrage, et gestion du contrat de maîtrise d'½uvre ;
3° Approbation des avant-projets et accord sur le projet ;
4° Préparation du choix de l'entrepreneur, signature du contrat de travaux, après approbation du choix de l'entrepreneur par le maître de l'ouvrage, et gestion du contrat de travaux ;
5° Versement de la rémunération de la mission de maîtrise d' ½uvre et des travaux ;
6° Réception de l'ouvrage,
et l'accomplissement de tous actes afférents aux attributions mentionnées ci-dessus.

plus la reconnaissance par le juge que le MO peut faire en direct tout OS envers un prestataire sans passer par le MOE
plus le fait que dans le marché de MOE et dans les marchés de travaux vous pouvez exigez que les OS modifiant le programme, ou le coût ou le délai ou toute combinaison soit contresigner par le MO


quel est vraiment le problème ?
Titre: Re : Assistant MO
Posté par: Alf le Octobre 06, 2008, 03:35:14 PM
CitationC'est pour cela qu'on est pas en MO déléguée, où le représentant du maitre d'oeuvre peut avoir mandat pour signer à sa place. Et là c'est la porte ouverte à toutes les fenêtres (si je puis dire).

Inatentif que je suis, il fallait lire "le représentant du maitre d'ouvrage peut avoir mandat pour signer à sa place" cad un maître d'ouvrage délégué.
Mais heureusement qu'on a pas pris cette option, car en effet signer à la place du maitre d'ouvrage est juridiquement contestable, comme tu viens de le développer.
Et j'aurais dû passer du temps à expliquer que notre prérogative ne se délègue pas à nos élus.
Titre: Re : Re : Assistant MO
Posté par: speedy le Octobre 06, 2008, 03:41:49 PM
Citation de: JC le Octobre 06, 2008, 03:35:14 PM
Inatentif que je suis, il fallait lire "le représentant du maitre d'ouvrage peut avoir mandat pour signer à sa place" cad un maître d'ouvrage délégué.
Mais heureusement qu'on a pas pris cette option, car en effet signer à la place du maitre d'ouvrage est juridiquement contestable si le MO n'a pas donné son accord c'est carrément illégal, comme tu viens de le développer. il faut encadrer sinon pour toute signature un accord et là faut rester en conduite d'opération ... ou en direct sans assistantEt j'aurais dû passer du temps à expliquer que notre prérogative ne se délègue pas à nos élus.
Titre: Re : Assistant MO
Posté par: Alf le Octobre 06, 2008, 03:46:27 PM
Question au passage, car je n'ai pas eu le temps de faire des recherches sur le sujet, vu que l'option n'a pas été retenue (ouf !).

Dans quelle mesure peut-on passer une convention avec un maitre d'ouvrage délégué, afin de lui donner mandat pour signer des actes à la place du MO de droit public.
Et quels actes?

- par curiosité juridique
Titre: Re : Re : Assistant MO
Posté par: speedy le Octobre 06, 2008, 03:52:42 PM
Citation de: JC le Octobre 06, 2008, 03:46:27 PM
Question au passage, car je n'ai pas eu le temps de faire des recherches sur le sujet, vu que l'option n'a pas été retenue (ouf !).

Dans quelle mesure peut-on passer une convention avec un maitre d'ouvrage délégué abus de langague : il s'agit de passer un marché public de mandat après mise en concurrence avec un opérateur que l'on désignera comme mandataire, la collectivité étant le mandant, afin de lui donner mandat pour signer  et gérer  des actes à la place du MO de droit public.
Et quels actes?  j'ai cité la loi MOP, tout y est  

- par curiosité juridique
Titre: Re : Assistant MO
Posté par: Alf le Octobre 06, 2008, 03:56:25 PM
Merci.
M'en retourne à mon AMO, dont l'affaire me semble plus claire à traiter.
Titre: Re : Assistant MO
Posté par: champagne le Mars 04, 2009, 11:05:33 AM
Bonjour,
pourriez-vous me faire parvenir un modèle de marché AMO?
Merci
marchespublics@cg51.fr
Titre: Re : Assistant MO
Posté par: Julie le Août 27, 2010, 10:32:14 AM
Quels sont les missions indispensables à demander et les points à souligner dans un cahier des charges pour un AMO chargé de coordonner la construction d'un batiment ?
Merci par avance
Titre: Re : Assistant MO
Posté par: speedy le Août 30, 2010, 08:29:46 AM
revenez aux fondamentaux tant sur les notions que sur le vocabulaire
le coordonnateur est un OPC voir décret application loi MOP
l'AMO : à la carte c'est vous qui définissez .....