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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Autres => Discussion démarrée par: Choup le Janvier 08, 2010, 03:15:14 PM

Titre: programmation 2010
Posté par: Choup le Janvier 08, 2010, 03:15:14 PM
Bonjour,

Je suis arrivée au service achats et marchés publics en tant que responsable d'une petite ville depuis septembre dernier. Là je dois donc préparer ma première programmation des marchés à passer courant 2010.
Je suis tombée des nues quand on m'a appris le système mis en place dans ma ville et je voudrai avoir des retours d'expérience.
En gros il faut que je me tappe le budget pour repérer les lignes nécessitant un marché et programmer les marchés dans l'année de toute les directions.

Je pensais à un système différents qui je sais est partiqué dans d'autres communes : chaque direction de la ville identifie ses besoins qu'elle a traduit budgètairement lors de la prépa du burdget, et une fois le budget adopté, elle fait une liste au service achat.
Le service achat fait ensuite la synthèse des besoins des directions, regroupe les besoins homogènes qui peuvent être lancés dans un même marché et fait la programmation des achats à l'année.

Je trouve que le système n°2 est beaucoup plus efficace car le temps que je déchiffre le budget, les directions peuvent attendre longtemps sur leur programmation. Alors que si elles me disent simplement leur besoins budgétés, je gagne du temps et il y a moins de risques d'oublis.

Quelle est votre pratique en la matière ?

Merci pour vos réponses
Titre: Re : programmation 2010
Posté par: Amidala le Janvier 08, 2010, 03:42:15 PM
Effectivement, je pratique comme ton système n°2.... en plus cela permet aux directions gestionnaires d'être davantage impliquées dans les marchés et cela dès le départ (estimation des besoins)
Titre: Re : programmation 2010
Posté par: Choup le Janvier 08, 2010, 04:00:46 PM
Oui je suis bien d'accord et ça les responsabiliserait un peu plus et ça manque beaucoup dans ma collectivité. La précédente équipe leur mâchait le travail jusqu'à déterminer les critères d'analyse et faire le rapport de choix à leur place !
Titre: Re : programmation 2010
Posté par: mighty le Janvier 08, 2010, 04:14:49 PM
Ouep bonne idée d'autant que je pratique comme toi ! Ligne par ligne et sachant que mes techniciens adorés ne m'indiquent pas sur la ligne X la somme alloué pour payer un marché déjà lancé ou pour payer un futur marché ! galere galere !
Titre: Re : programmation 2010
Posté par: Choup le Janvier 08, 2010, 04:23:54 PM
Exactement, c'est un travail de dingue de lire tout le budget. En plus chez nous y'a des lignes qui ont des noms qui ne correspondent pas forcément à la réalité, c'est du chinois, seuls ceux qui l'ont préparé savent à quoi ça correspond.
J'ai envie de proposer à mon chef la solution 2 mais y'en a qui vont tirer la gueule et j'ai un peu peur que ça me retombe dessus (je fais attention de pas trop les énerver, je suis que stagiaire  pour l'instant !!!)
Titre: Re : programmation 2010
Posté par: Choup le Janvier 11, 2010, 11:07:19 AM
Y'a t-il d'autres pratiques ?
Merci
Titre: Re : programmation 2010
Posté par: speedy le Janvier 11, 2010, 04:34:03 PM
c'est aux services de définir ce dont ils ont besoins
c'est au service marchés d'optimiser la CP....
donc s'il ne disent pas clairement c'est qu'ils n'ont besoin de rien, de plus en ces temps de vache maigre çà fait des économies toutes trouvées, donc une motivation pour qu'ils fassent fissa leur travail
Titre: Re : programmation 2010
Posté par: Choup le Janvier 11, 2010, 06:54:01 PM
J'adore ce type de réponses....
Bon va falloir l'annoncer, ça va pas faire plaisir mais y'en a qui vont devoir se bouger.
Je veux bien optimiser leur achat mais il faut tout d'abord que les services me disent de quoi ils ont besoin.

J'ai une question plus pratique qui touche aussi ma programmation :

J'ai recensé plusieurs types de travaux en rapport avec le chauffage sur différentes zones géographiques. L'habitude de l'équipe précédente était d'imposer aux techniciens une seule consultation " travaux de chauffage sur différents sites de la commune" divisée en plusieurs lots géographiques.
L'énergicien de ma collectivité ne comprend pas ce système car il me dit que les prestations ne sont pas du tout les mêmes. De plus il est pret pour certains lots (CCTP, DPGF finalisés) ce qui nous permettrait de lancer déjà ces prestations. Il ne veut pas non plus que tout soit notifier en même temps car cela implique forcément qu'il soit sur plusieurs chantiers en même temps.

Pour le service achat c'est moins de boulot de lancer en même temps mais j'avoue qu'il a attiré mon attention car les prestations ne sont pas les mêmes :
- remplacement d'une chaufferie dans une école
- remplacement de thermostats à la mairie
- mise en place de panneaux radiants dans un centre social
- traitement de l'eau dans une résidence

Est-ce que je peux dire que chaque lieu est un lot et faire un seul et même marché ? Si je les sépare et que je lance une consultation par prestation, n'est-ce pas du saucissonnage ?

Merci
Titre: Re : programmation 2010
Posté par: speedy le Janvier 11, 2010, 08:35:50 PM
Question 1 : Est-ce que je peux dire que chaque lieu est un lot et faire un seul et même marché ?
Réponse 1 :
vous voulez dire une seule procédure et signer plusieurs marchés : oui

vous voulez dire une seule procédure et signer un seul marché : oui mais alors sans allotir


Question 2 : Si je les sépare et que je lance une consultation par prestation, n'est-ce pas du saucissonnage ?

Réponse 2 :
vous voulez dire prendre le montant de chaque site pour ces seuls travaux pour déterminer la procédure : oui, c'est du saucissonage
soit vous prenez par site tous travaux confondus, soit vous prenez par nature tous sites confondus et vous gardez le même système d'une année sur l'autre .... à voir dans votre nomenclature interne
Titre: Re : programmation 2010
Posté par: Choup le Janvier 12, 2010, 08:11:56 AM
Question n°1 : j'ai dit "marché" mais je pensais "consultation" donc un lot = un marché = un lieu géographique

Question n°2 : saucissonnage même si les prestations sont différentes ?

La règle adoptée jusqu'alors c'est de faire par nature de prestations sauf pour des lieux qui ont besoin de beaucoup de travaux de réhab ou d'entretien, dans ce cas : 1 lieu = 1 opération avec 1 corps de métier = 1 lot.
Du coup dans ma programmation j'ai des deux.
Par contre j'ai pas compris l'histoire de la nomenclature interne : une nomenclature ne concerne que les fournitures et services non ?
Titre: Re : programmation 2010
Posté par: speedy le Janvier 12, 2010, 08:44:42 AM
c'est plus compliqué pour les travaux
certains travaux au sens commun sont des services au sens européen
les travaux de rénovation de toiture sur plusieurs sites ont été considérés par la jurisprudence comme une seule opération, mais cependant vous le dites vous même une réhabilitation d'un site peut être considé"ré comme une unité
pas simple, faut être capable d'argumenter son découpage devanbt un juge
bon courage