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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: Dark le Janvier 07, 2010, 03:12:20 PM

Titre: Marché à bons de commande et OS
Posté par: Dark le Janvier 07, 2010, 03:12:20 PM
Mon DST veut passer un MBC de travaux, mais, du fait des spécificités du marché, il veut pouvoir faire parvenir au titulaire, une fois celui-ci connu, des OS et non des bons de commandes.

Apparemment, c'est possible, faute d'info contraire et j'ai vu des DCE sur le net où il était marqué que les OS vaudraient bons de commande.

Votre avis ?
Titre: Re : Marché à bons de commande et OS
Posté par: R.J le Janvier 07, 2010, 04:31:20 PM
Pas de contre-indication majeure dès lors que les choses sont clairement définies .......

.... si le MBdC de travaux se justifie ...
Titre: Re : Marché à bons de commande et OS
Posté par: Kpiaf le Janvier 07, 2010, 04:35:14 PM
Au stade du paiement, ils risquent d'attendre des BC...
Z'avez donc intérêt à être très clair dans le marché.
Titre: Re : Marché à bons de commande et OS
Posté par: speedy le Janvier 07, 2010, 06:25:57 PM
il peut envoyer les BdC avec un OS ....... ;-)))) je pars ....