Bonjour,
pour être plus clair, dans un marché d'entretien d'espaces verts de un an reconductible deux fois, on a une tranche ferme concernant l'intégrailté des prestations prévues au CCTP; puis une tranche conditionnelle par année (c'est à dire une TC 1 pour l'année 1 d'exécution du marché, une TC 2 pour l'année 2 d'exécution si reconduction...) concernant une tonte de pelouse supplémentaire.
Le but étant d'avoir la possibilité de faire faire une tonte supplémentaire par an, en fonction du besoin annuel. Mais du coup, les TC 2 et 3 sont attachées à des reconductions éventuelles du marché. est-ce possible?
Merci et bonne année à tous!
non
il faut faire un marché à bons de commandes rreconductible éventuellement
Merci pour votre réponse, mais faire un marché à bons de commande alors que 99% de la prestation est fixe sur les trois années, je ne vois pas l'intérêt. C'est pour cette raison que j'ai pensé à des TC. Le seul problème pour moi étant d'avoir des TC sur les années de reconduction du marché.
D'autres avis? Je ne sais pas si je suis très claire!
reste à prix unitaires en précisant que la seconde coupe annuelle ne sera à faire que sur OS spécifique .... et la difficulté est contournée ....
Année 1 : TF + TC 1
Reconduction :
Année 2 : TF' + TC 1'
Pourquoi la reconduction ne permettrait-elle pas de reconduire également la TC ? Cela sans que la TC 1 ait nécessairement été affermie la première année d'ailleurs ....
Ou alors j'ai raté une étape, ce qui n'est pas impossible ...
cette solution me semble possible si la TC 1 n'est pas affermie la première année. Mais si elle est affermie, se retrouve-t-elle affermie automatiquement pour l'année de reconduction?
Je pense que oui. Or, le but est de choisir chaque année de faire une tonte supplémentaire ou non (en l'occurence, la 11ème, car dans le marché de base il y a déjà dix tontes de prévues).
Pourriez-vous m'expliquer en quoi le système que j'ai "trouvé" n'est pas possible? Merci
c'est tout à fait possible même si çà paraît lourd
Citation de: lilly le Janvier 08, 2010, 10:12:47 AM
cette solution me semble possible si la TC 1 n'est pas affermie la première année. Mais si elle est affermie, se retrouve-t-elle affermie automatiquement pour l'année de reconduction? Je pense que oui.
A mon sens non ...
Un marché peut prévoir une ou plusieurs reconductions à condition que ses caractéristiques restent inchangées ... L'affermissement étant un acte d'exécution du contrat, il ne saurait avoir d'incidence sur les caractéristiques du contrat reconduit, qui se retrouve, à l'année n+1, à l'identique du 1er jour de l'année n ...
Citation de: lilly le Janvier 08, 2010, 10:12:47 AM
Or, le but est de choisir chaque année de faire une tonte supplémentaire ou non (en l'occurence, la 11ème, car dans le marché de base il y a déjà dix tontes de prévues).
Pourriez-vous m'expliquer en quoi le système que j'ai "trouvé" n'est pas possible? Merci
Ce n'est pas tant qu'il n'est pas possible qu'il ne me semble pas adéquat .... La reconduction se faisant à l'identique, considérer que les différentes TC, avec le même contenu, sont différentes, ne me semble pas correspondre à la réalité ....
Cordialement,
Donc en fait, la solution vaudrait pour tous les marchés à tranche qui sont reconductibles? Donc la tranche ferme et la ou les TC se reconduisent à l'identique les années reconduites?
Tout le monde ets OK avec cette analyse?
Merci