Bonjour,
En restreint, j'ai une société qui me dit qu'elle sera certifiée ISO 14001 en mai 2010 (attestation de son certificateur).
Nous avions exigé la détention de ce certificat (ou équivalent). Dois-je éliminer la candidature sans l'examiner ? Ou puis-je l'admettre, sachant que le marché sera probablement notifié vers mai 2010 ?
Vous pouvez l'admettre en jouant sur la notion "équivalent" ce que vous devez faire, dans ce cas, c'est demander à la société de vous apporter les preuves de son équivalence, en effet en terme juridique pure, vous devez juger au jour de l'analyse selon les critères indiqués et pas vous en remettre dans quelques mois.
D'accord avec vous, je vais leur demander la justification de l'équivalence.