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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: carobistouille le Janvier 06, 2010, 10:56:10 AM

Titre: marché à caractère périodique
Posté par: carobistouille le Janvier 06, 2010, 10:56:10 AM
Bonjour,

Qu'est ce qu'un marché à caractère périodique?
Merci pour votre aide
Titre: Re : marché à caractère périodique
Posté par: Kpiaf le Janvier 06, 2010, 12:26:04 PM
D'où sorts-tu cette expression ?
Peut-être bien un marché "répétitif"...
Dans ce cas, c'est (dixit la CADA) un marché passé pour répondre à un besoin permanent de l'administration qui peut être passé pour une durée variable. À l'expiration de la période de validité du marché, un nouveau marché est passé pour prendre la succession du précédent...
Ou alors c'est un marché reconductible...
Titre: Re : marché à caractère périodique
Posté par: ulgo le Janvier 06, 2010, 02:23:48 PM
Bonjour,

Je pense que votre question porte sur le formulaire UE de publicité dont l'une des rubriques porte sur les marchés "à caractère périodique".

Comme l'a trés justement dit Kpiaf, un marché "périodique" est un marché passé pour répondre à un besoin permanent de l'administration qui peut être passé pour une durée variable. À l'expiration de la période de validité du marché, un nouveau marché est passé pour prendre la succession du précédent...(CQFD).

Auparavant, on parlait de marché "récurrent".

Cordialement
Titre: Re : marché à caractère périodique
Posté par: Kpiaf le Janvier 06, 2010, 02:37:39 PM
Citation de: ulgo le Janvier 06, 2010, 02:23:48 PM
Bonjour,
Je pense que votre question porte sur le formulaire UE de publicité dont l'une des rubriques porte sur les marchés "à caractère périodique".

Rhôoooooooooo, tu as raison ulgo !
Je me disais bien aussi que j'avais déjà lu ça quelque part ! :-)))))))))))
Pfffffff faut que je fasse une petite pause moi ! ;-)
Titre: Re : Re : marché à caractère périodique
Posté par: the blonde le Janvier 06, 2010, 02:39:09 PM
Citation de: Kpiaf le Janvier 06, 2010, 02:37:39 PM
Rhôoooooooooo, tu as raison ulgo !
Je me disais bien aussi que j'avais déjà lu ça quelque part ! :-)))))))))))
Pfffffff faut que je fasse une petite pause moi ! ;-)
C'est sur!!! ;-)))))))
Titre: Re : marché à caractère périodique
Posté par: carobistouille le Janvier 06, 2010, 02:48:16 PM
OUI c'est bien :Dans le formulaire europeen obligatoire pour la pub qu' il est indiqué
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1)   IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE :
 oui ou non
Dans l affirmative, spécifier le calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
donc pour un marché "récurrent"=périodique et
si le marché est passé pour 12 mois reconductible 3 fois, comment indiquez vous le calendrier prévisionnel de publication des prochains avis ?
Comme ca?:
"si le marché n'est pas reconduit prochain avis janvier 2011
si le marché est reconduit prochain avis janvier 2012........."
Titre: Re : marché à caractère périodique
Posté par: ulgo le Janvier 06, 2010, 04:37:55 PM
Personnellement j'utilise une méthode simple. Pour un marché de 12 mois reconductible 3 fois, j'indique:

"Si toutes les reconductions sont effectuées, le prochain avis sera publié en janvier 2014".

Cordialement
Titre: Re : marché à caractère périodique
Posté par: carobistouille le Janvier 07, 2010, 12:09:54 PM
merci pour vos reponses