Bonjour,
j'ai beau fouiller... je ne trouve pas le fameux arrêté conjoint fixant le modèle de l'avis de publicité au BOAMP pour l'attribution d'une DSP qui permet d'éviter les 6 mois de délais de "reféré" contractuel (article 24 du decret 2009-1456 du 27 novembre 2009....
l'avez vous vu passer ou avez vous une idée de comment faire en attendant s'il n'est pas paru?
Merci beaucoup.
Le BOAMP est déjà pas prêt pour les AIC, alors t'étonnes pas de pas pouvoir publier pour la DSP.
Et, hum, pourrais-je en profiter pour vous demander comment procéder? Utiliser l'avis d'attibution de marché classique en le bricolant sauvagement??
+Si on fait la pub au BOAMP, faut la faire AUSSi dans les publications de l'AAPC JAL et journal spécialisé?)
Merci Bcp.