j'ai passé un marché de services par AOR avec 2 lots. Un candidat a soumissionné pour les 2 lots avec 2 plis différents. Or dans l'un de ses plis, il a oublié des éléments de candidature (et nous n'appliquons pas le rattrapage). Peut-on envisager d'utiliser les éléments de son autre pli pour l'évaluer? Je dirais que non, chaque lot est un marché, et en plus il a fourni 2 plis distincts
s'il y a 2 lots les compétences etc ... diffèrent; si le dossier de candidature ne porte que sur un lot, niet pour l'autre, s'il est complet (pour les 2 lots) pour moi oui c'est bon.
Me semble que ce point a déjà été jugé : on ne peut pas écarter l'OE sur l'un des lots si les pièces manquantes se trouvent dans le pli correspondant à l'autre lot (vous ne pouvez pas nier avoir en main ces informations).
idem Kpiaf,
d'ailleurs qu'aviez vous dit de différent au CMP
je maintiens quand même que attention : le dossier de candidature peut très bien ne valoir que pour un lot; sinon on est ok
Citation de: goran le Décembre 30, 2009, 06:15:14 PM
je maintiens quand même que attention : le dossier de candidature peut très bien ne valoir que pour un lot; sinon on est ok
Si le PA exigeait des documents spécifiques pour chaque lot afin d'évaluer la candidature et que c'est précisément ces documents qui faisaient défaut, alors nous sommes totalement d'accord (comme souvent, du reste ! :-)
Mais si ces documents sont les mêmes, alors banco !