J'ai ouvert les offres d'un marché de maitrise d'oeuvre.
A ma grande surprise, j'ai une société qui est membres de deux groupements différents (sans être le mandataire).
Ca me laisse perplexe !
Est ce possible ?
Citation de: shorty le Décembre 28, 2009, 01:42:58 PM
J'ai ouvert les offres d'un marché de maitrise d'oeuvre.
A ma grande surprise, j'ai une société qui est membres de deux groupements différents (sans être le mandataire).
Ca me laisse perplexe !
Est ce possible ?
C'est possible si tu ne l'as pas expressément interdit dans ton AAPC ou dans ton RC.
Vois l'article 51 VI. 2° CMP : " L'AAPC ou le RC
peut interdire aux candidats de présenter (...)."
+1000
je ne l'ai pas précisé, donc Ok alors je ne m'inquiète pas. Meme si je trouve ca bizarre !
Ce n'est pas bizarre si vous ne l'avez pas expressément interdit dans votre DCE/AAPC. En effet, un architecte par exemple peut tres bien faire parti d'un groupement en tant que co-traitant (c'est à dire participation au projet moindre) et comme mandataire où là il s'implique davantage et c'est lui qui organise un peu le tout !
Il n'y a rien de dramatique la dedans. Généralement, cela arrive car cela multiplie tout simplement le schances d'être retenu !
Bonjour,
Il y a aussi le fait que les Bureaux d'études sont moins nombreux que les archis (dans ma région) et donc, un même BET sera candidat avec plusieurs archis (dans plusieurs équipes donc)
Bonjour, je remonte le post pour une question similaire :
soit un AAPC qui précise que les candidats ne peuvent présenter plusieurs offres en agissant à la fois en tant que candidats individuels et membres d'un ou plusieurs groupements.
et qui ne fait donc application que de l'article 51 VI 1° du CMP.
dans ce cas, faut-il considérer que les candidats peuvent présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements ?
ou doit-on considérer que l'interdiction était incomplète, de base, dans l'aapc, et que par conséquent, aucune interdiction n'a été clairement formulée ?
merci à tous !