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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: lilou le Décembre 24, 2009, 11:28:21 AM

Titre: conséquence absence échantillons
Posté par: lilou le Décembre 24, 2009, 11:28:21 AM
Soit un AOO avec des échantillons requis avec l'offre, certaines entreprises nous ont envoyés leurs offres sans échantillons.
La question est doit-on considérer les offres reçues comme hors délais et dans ce cas les renvoyer à leurs auteurs, ou ouvrir et déclarer irrégulière ces offres pour non présentation des échantillons.
Je ne sais plus trop...
Titre: Re : conséquence absence échantillons
Posté par: Marine le Décembre 24, 2009, 11:34:54 AM
Citation de: lilou le Décembre 24, 2009, 11:28:21 AM
Soit un AOO avec des échantillons requis avec l'offre, certaines entreprises nous ont envoyés leurs offres sans échantillons.
La question est doit-on considérer les offres reçues comme hors délais et dans ce cas les renvoyer à leurs auteurs, ou ouvrir et déclarer irrégulière ces offres pour non présentation des échantillons.
Je ne sais plus trop...

Bonjour,

Vous devez déclarer ces offres irrégulières.
Titre: Re : conséquence absence échantillons
Posté par: the blonde le Décembre 24, 2009, 11:35:43 AM
Citation de: lilou le Décembre 24, 2009, 11:28:21 AM
Soit un AOO avec des échantillons requis avec l'offre, certaines entreprises nous ont envoyés leurs offres sans échantillons.
La question est doit-on considérer les offres reçues comme hors délais et dans ce cas les renvoyer à leurs auteurs, ou ouvrir et déclarer irrégulière ces offres pour non présentation des échantillons.
Je ne sais plus trop...
ouvrir et les déclarer irrégulières car étant incomplètes et ne respectant pas les exigences formulées dans les documents de la consultation.
Titre: Re : conséquence absence échantillons
Posté par: Kpiaf le Décembre 24, 2009, 11:38:03 AM
Idem ! Offre incomplète donc irrégulière (si toutefois vous étiez très clair dans le DCE quant à l'obligation de produire des échantillons).
Du reste, je ne vois pas bien le rapport avec le cas des offres arrivées hors délai...
Titre: Re : conséquence absence échantillons
Posté par: lilou le Décembre 24, 2009, 11:52:07 AM
merci comme quoi des doutes persistent parfois sur des sujets limpides,
et pour le rapport avec les offres hors délais , on va dire que c'est justement ma capacité sur ce dossier à compliquer les choses lol disons que notre RC impose les meme modalités de remise des offres, et des echantillons ( présentation, délai limite...) du coup l'absence de rmise d'échantillons en parallele des enveloppes m'a pertubée.
Titre: Re : conséquence absence échantillons
Posté par: acheteur le Décembre 24, 2009, 12:04:23 PM
Même dans le cas où les échantillons vous parviendraient aujourd'hui, l'offre ne serait pas recevable (hors délai)
Titre: Re : Re : conséquence absence échantillons
Posté par: Kpiaf le Décembre 24, 2009, 12:07:52 PM
Citation de: acheteur le Décembre 24, 2009, 12:04:23 PM
Même dans le cas où les échantillons vous parviendraient aujourd'hui, l'offre ne serait pas recevable (hors délai)

Sourire !
Certes, mais il y a un moment où on n'arrête d'attendre que ça arrive ! :-)))))))))))))))))
Titre: Re : conséquence absence échantillons
Posté par: lilou le Décembre 24, 2009, 12:19:11 PM
ben voila il n'y a pas que moi qui fait un rapport avec les offres hors délais ;-)
merci en tout cas