Bonjour à tous, problème urgent à régler avant noël !
Soit un marché de maîtrise d'oeuvre attribué dans le cadre d'une opération de travaux ; le marché de travaux a été lancé mais pour des raisons d'intérêt général il va être déclaré sans suite. Qu'est ce que je fais du marché de Moe ? Faut-il le résilier, ou devient-il caduque du fait de l'arrêt de la procédure travaux associée ? Rien n'a été prévu dans le marché de Moe à ce sujet.
merci pour vos réponses.
le marché de travaux est sans suite, soit,
pour quelle raison ?
mais l'opération est elle également bloquée ? abandonnée ? à reprendre dans quelque temps ?
les problèmes de propriété intellectuelle doivent vous guider dans votre réflexion ....
Oui l'opération va être abandonnée pour être relancée dans les règles et précisée (besoin initial mal défini et marché pourri à l'arrivée). Donc travaux relancés, programme différent, délais modifiés... mais que devient le marché de maîtrise d'oeuvre ? il semble que lui aussi a été super mal ficelé et que le souhait serait de pouvoir le reprendre et le modifier en conséquence.
vous ne répondez pas à la question sur la propriété intellectuelle ; envisagez vous de réutiliser le travail fourni par le MOE ? si oui peut être un avenant possible..... manquent des éléments ....
Oui en effet speedy je ne réponds pas à la question parce que pour l'instant je ne dispose pas non plus de beaucoup d'éléments.....néanmoins ma question pourrait être est-on obligé de garder le même marché de Moe ? n'y a t-il pas moyen d'y mettre un terme du fait de la déclaration sans suite de la procédure de lancement des travaux ? en fait son marché est tellement mal ficelé qu'il serait souhaitable d'y mettre un terme et de repartir sur un autre ; mais alors se pose la question des droits liés aux études et documents qu'il a réalisés. Si son marché est résilié pourra t-on faire usage de ces éléments compte tenu du fait que le marché de Moe est silencieux sur ce point ?
chaque cas est un cas particulier, il faut aborder ce point pour établir un avenant de "sortie honorable" pour les deux parties...