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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: bermazu le Décembre 21, 2009, 10:05:31 AM

Titre: Sous traitance et fournitures
Posté par: bermazu le Décembre 21, 2009, 10:05:31 AM
Bonjour à tous,

Soit un marché de fourniture et pose de signalétique (MAPA) avec 2 lots:
- enseignes
- ferronerie

le lot enseignes n'a reçu qu'une offre qui, par malheur, comporte une forte part de sous traitance alors que nous sommes en marché de fournitures.
Le montant de l'offre est de 40 000¤ environ.
Je devrais rejeter l'offre puisque sous traitance mais il s'agit d'enseignes nécessaires pour l'ouverture d'un nouvel équipement public début février. On était déjà ricrac en termes de timing.
Et biensûr, je vais avoir une pression d'enfer si je rejette l'offre.

Pensez-vous que je puisse demander au sous traitant de se mettre en cotraitance avec l'entreprise pour régler le pb?
Ou avez-vous une autre solution afin que je puisse attribuer ce lot?

D'avance merci et bon courage à ceux que ne sont pas en vacances
Titre: Re : Sous traitance et fournitures
Posté par: Kpiaf le Décembre 21, 2009, 10:09:47 AM
Ben ça dépend, si les enseignes sont fabriquées à la demande selon des spécifications très particulières, on peut peut-être admettre la sous-traitance...
Sinon, vous êtes en procédure adaptée, si vous avez prévu de recourir à la négociation, négocier avec cet OE afin qu'il régularise son offre...
Titre: Re : Sous traitance et fournitures
Posté par: speedy le Décembre 21, 2009, 10:27:16 AM
+ 1
d'ailleurs pour moi çà serait un marché de travaux !!!!
Titre: Re : Sous traitance et fournitures
Posté par: bermazu le Décembre 21, 2009, 10:29:59 AM
Disons que la plus grosse part consiste en de la fourniture mais que cette fourniture est, selon moi, très spécifique, sur mesure et pas standart du tout.
Donc, on peut peut-être tolérer la sous traitance?
Titre: Re : Re : Sous traitance et fournitures
Posté par: goran le Décembre 21, 2009, 10:34:37 AM
Citation de: bermazu le Décembre 21, 2009, 10:29:59 AM
Disons que la plus grosse part consiste en de la fourniture mais que cette fourniture est, selon moi, très spécifique, sur mesure et pas standart du tout.
Donc, on peut peut-être tolérer la sous traitance?

pur moi aussi c'est travaux. la sous-traitance porte sur quoi ?
Titre: Re : Sous traitance et fournitures
Posté par: le biscuit le Décembre 21, 2009, 10:41:20 AM
la part sous traitée consiste en quoi?
Titre: Re : Sous traitance et fournitures
Posté par: goran le Décembre 21, 2009, 10:46:38 AM
euh ... oui elle porte sur quoi la partie sous-traitée ???
Titre: Re : Re : Sous traitance et fournitures
Posté par: speedy le Décembre 21, 2009, 10:47:55 AM
Citation de: bermazu le Décembre 21, 2009, 10:29:59 AM
Disons que la plus grosse part consiste en de la fourniture  c'est pas le bon critère pour savoir si c'est des travaux ..... voir les longs débats sur le sujet ..... mais que cette fourniture est, selon moi, très spécifique, sur mesure et pas standart du tout.
Donc, on peut peut-être tolérer la sous traitance?
Titre: Re : Sous traitance et fournitures
Posté par: bermazu le Décembre 21, 2009, 11:18:43 AM
Je pense que la part sous traitée porte sur la fabrication des enseignes.

Titre: Re : Sous traitance et fournitures
Posté par: speedy le Décembre 21, 2009, 01:37:32 PM
les enseignes personnalisées par opposition à "sur étagère" peuvent faire l'objet de sous-traitance, c'est des prestations spécifiques et non de la fourniture courante !
Titre: Re : Sous traitance et fournitures
Posté par: bermazu le Décembre 21, 2009, 02:01:14 PM
Merci à vous tous et surtout, si je ne reviens pas vers vous, bonnes fêtes à tous!