Dans un marché lancé en procédure adaptée, j'ai 2 lots pour lesquels je n'ai aucune offre.
Un lot estimé à 20 000 ¤
Un lot estimé à 71 000 ¤
Quelle est la manière la plus simple et la plus rapide pour relancer ces lots ?
je suis pas sur que relancer de la manière la plus rapide soit le meilleur choix. Voir avec les candidats qui ont retiré le dossier pkoi ils n'ont pas déposé (pub pas assez large pour le secteur concurrentiel, période chargé pour le société dans le domaine, erreur dans le cahier des charges
Sinon ben pour relancer, aucune offre don Il faut relancer de manière classique, je pense, (pub, délai, remise d'offre) avec un délai adapté à l'urgence de ta situation sans que ce soit exagéré.
Raison pour laquelle les entreprises n'ont pas répondu : à priori indisponibles dans les délais du calendrier des travaux
Pour le lot estimé à 20 000 ¤, n'y t-il pas possibilité de passer le marché sans publicité ni mise en concurrence ?
Non . D'une part en dessous de 20 000 ¤ il faut quand même une mise en concurrence, plus limitée certes mais il en faut une.
D'autre part, il faut prendre en compte l'ensemble des lots comme montant;
Peut être en appliquant, l'esprit de l'article 27 III (écarté une lot d'une procédure pour son faible montant) si les conditions sont réunis, une simple demande de devis suffirait mais moi je trouve ça limite .
Je tenterais pas !!!
Ou vous passez par l'article 28 alinéa 4 pour lancer un mapa sans publicité mais avec mise en concurrence (x devis) mais sans modification substantielle de votre DCE. Bref un 35II version MAPA.
Maintenant le gain de temps comparé à une publication est à mettre en balance avec le risque juridique (à mes yeux plus que faible) et la bonne gestion des deniers publics dans le cas où une publicité avec une modification du calendrier d'exécution (si pôssible) et/ou une ouverture à une concurrence élargie (à plus de x devis) permettrait une offre économiquement plus avantageuse.
Dans la mesure du possible j'axerais si possible vers une modification de votre calendrier d'exécution et une pblicité. Après il y a les circonstances.
P.S.: Pour le débat sur le 28 allinea 4 une recherche sur le forum vous fournira toutes les réponses à vos questions.
P.S.: Dans une même logique (poussée à l'extrème), en l'absence d'offre vous pourriez passer par le MAPA sans pub ni concurrence mais je vous le déconseille vivement jurdiquement (risque pénal qui vient se gréver) et économiquement.