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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: roger le Octobre 02, 2008, 07:23:32 PM

Titre: Traitement des variantes "écologiques"
Posté par: roger le Octobre 02, 2008, 07:23:32 PM
Bonjour,

Soit un règlement de la consultation qui prévoit une offre de base pour laquelle aucune performance environnementale n'est demandée. Sont autorisées les variantes dans la mesure où elles présentent un avantage écologique par rapport à la solution de base.

Peut-on prévoir deux pondérations, une pour l'offre de base, et l'autre pour les éventuelles variantes à caractère écologique ?

Ou doit-on ne retenir qu'une seule pondération avec par exemple la note 0 attribuée à l'offre de base sur le critère « performance environnementale » ?

(Voilà ce que la CMPE préconise dans son rapport 2007 :

"Les variantes doivent être proposées avec l'offre de base et jugées en tant que telles en prenant en compte tous les critères annoncés dans le dossier, au même titre que la solution de base. La comparaison des offres de base et des variantes peut alors être faite séparément.")

Merci.
Titre: Re : Traitement des variantes "écologiques"
Posté par: speedy le Octobre 02, 2008, 08:19:37 PM
vous avez un seul besoin donc une seule série de critères avec une seule grille de pondération.  ou irait on si la méthode de jugement des offres change suivant les offres.... certainement au tribunal ....
vous devez avoir un critère environnnemental sur lequel vous annoncez  que le respect strict (sans aucun plus par rapport au cahier des charges) aura la note minimum de 1 sur 20 en  solution de base et que les variantes sont autorisées pour améliorer ce score.
Titre: Re : Traitement des variantes "écologiques"
Posté par: Michel le Octobre 02, 2008, 10:48:33 PM
Citation de: roger le Octobre 02, 2008, 07:23:32 PM
(Voilà ce que la CMPE préconise dans son rapport 2007 :

"Les variantes doivent être proposées avec l'offre de base et jugées en tant que telles en prenant en compte tous les critères annoncés dans le dossier, au même titre que la solution de base. La comparaison des offres de base et des variantes peut alors être faite séparément.")
Donc sans équivoque, pas de distinguo de notation entre ces deux trucs similaires.
Titre: Re : Traitement des variantes "écologiques"
Posté par: roger le Octobre 03, 2008, 08:08:14 AM
"vous devez avoir un critère environnnemental sur lequel vous annoncez  que le respect strict (sans aucun plus par rapport au cahier des charges) aura la note minimum de 1 sur 20 en  solution de base et que les variantes sont autorisées pour améliorer ce score."

1... ou 0. Dans mes barèmes, le 0 correspond à la plus faible offre possible. Je ne note pas l'offre non conforme.
Titre: Re : Traitement des variantes "écologiques"
Posté par: speedy le Octobre 03, 2008, 09:38:35 AM
je ne voulais pas relancer ce débat : o pour non conforme  ou non conforme non noté et dans les deux cas exit du tableau ....
secondaire par rapport au thème abordé içi....