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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: pimprenelle le Décembre 16, 2009, 05:16:43 PM

Titre: peut on modifier une MAPA après notification ?
Posté par: pimprenelle le Décembre 16, 2009, 05:16:43 PM
Bonjour,

Ma commune a décidé de répondre favorablement à un des clubs de sport en créant un nouveau terrain. La consultation est aujourd'hui terminée et la notification faite. Or revirement du club, courrier à l'appui, la surface retenue ne leur convient plus, il souhaite un autre matériau. L'entreprise retenue possède dans son catalogue le même produit avec la nouvelle surface demandée. Il s'agit de deux produits identiques, seule la dernière couche diffère. Est-ce possible de changer ? Sinon que faire ?

Je vous remercie de votre aide, je suis novice en marchés publics et perdue avec cette affaire...
Titre: Re : peut on modifier une MAPA après notification ?
Posté par: Michel le Décembre 16, 2009, 05:51:28 PM
Faite un avenant.
Modification de contrat = avenant.
Le prix change-t-il notablement ?
Titre: Re : peut on modifier une MAPA après notification ?
Posté par: pimprenelle le Décembre 16, 2009, 05:58:53 PM
Non le prix reste le même.
Il s'agit juste de passer d'une couche de silice en une couche de sable...
Titre: Re : peut on modifier une MAPA après notification ?
Posté par: Michel le Décembre 16, 2009, 06:03:15 PM
Pour vous, je vois pas de soucis : avenant pour préciser les choses et les garanties.

Mais techniquement, j'y connais rien, mais heu . . . du sable et de la silice, c'est quoi la différence?
Je croyais que le sable était de la silice !
Titre: Re : peut on modifier une MAPA après notification ?
Posté par: speedy le Décembre 16, 2009, 06:05:14 PM
un avenant est obligatoire pour modifier le contrat
or vous modifier le produit et avec des sportifs vaut mieux avoir la bonne garantie ....
et sable me semble moins agressif que silice ......
Titre: Re : peut on modifier une MAPA après notification ?
Posté par: pimprenelle le Décembre 16, 2009, 10:51:40 PM
à vrai dire il s'agit d'un cours de tennis ! jusqu'au tapis synthétique rien ne change, la dernière couche est en silice, donc il est classé en gazon synthétique. Or le club a décidé qu'il lui fallait du homologué terre battue. Donc remplacée la silice par de la brique pilée. Donc changement de produit car la dernière couche change. Comme chaque entreprise a breveté sa technique, peut-on réellement faire un avenant pour une couche de matériau différent ???

merci de vos réponses !