Marché à lots et reconductions (marché de maintenance
Question posée : peut-on ne reconduire qu'un seul lot
Ma réponse : oui à condition de le prévoir dans l'acte d'engagement (1 acte d'engagement /lot) et dans la publicité.
Qu'en pensez-vous et est-ce que j'oublie quelque chose ?
Merci
presque
OK sur le fond,
mais pas sur la terminologie employée !
Ce n'est pas vos marchés qui sont à lots, mais votre consultation préalable aux marchés, qui l'était.
Un fois les marchés signés, la consultation est "oubliée"
et vous appliquez les clauses de votre contrat (marché)
et si l'une d'elles dispose que vous puissiez reconduire le marché . . . b'en vous appliquez le contrat.
Et ceci quelques soit les autres contrats qui ont pu être signés (ou pas) à l'issue de la consultation qui a eu lieu il y a . . . quelques temps.
Citation de: proforma le Décembre 16, 2009, 04:23:32 PM
on n'est d'accord.
DF
heu . . . sans le " n' " de négation, je suppose
Tout à fait OK Michel, je me suis mal exprimée