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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: pil le Décembre 14, 2009, 03:02:02 PM

Titre: Une consultation avec plusieurs attributaires?
Posté par: pil le Décembre 14, 2009, 03:02:02 PM
Bonjour,

Nous organisons un cycle de conférences en matière d'aménagement d'un quartier (transports, logements...).
Pour ces conférences, nous souhaitons faire appel à 3 architectes qui interviendront sur les mêmes thèmes pour présenter une idée dans la matière et animer les conférences.
Si je lance une procédure, j'aurais donc 3 attributaires pour le même besoin...

Ca ne vous choque pas?...
Titre: Re : Une consultation avec plusieurs attributaires?
Posté par: Arès le Décembre 15, 2009, 02:49:18 PM
Non ça ne me choque pas puisque j'ai lancé un marché à bons de commande avec plusieurs prestataire dans le domaine de la photo en application de l'article 77 du code : marché multi-attributaire.
Titre: Re : Une consultation avec plusieurs attributaires?
Posté par: pil le Décembre 15, 2009, 03:05:45 PM
merci de votre réponse.

Cependant, à la différence d'un marché à bons de commandes multi attributaires (pour chaque bon de commande, vous choisissez un des prestataires retenus au départ), il s'agit pour nous de confier exactement la même mission à nos trois prestataires avec le même rendu attendu et la même prestation d'animation.
Titre: Re : Une consultation avec plusieurs attributaires?
Posté par: Arès le Décembre 15, 2009, 03:24:52 PM
dans ce que je fais pour mon marché photo je fais la meme chose. les bons de commande émis concernent la même prestation.
Titre: Re : Une consultation avec plusieurs attributaires?
Posté par: pil le Décembre 15, 2009, 03:40:33 PM
OK

Si je comprends bien, vous demandez à chaque fois à plusieurs attributaires de réaliser le même bon de commande?

chaque bon de commande est donc payé plusieurs fois ?
Titre: Re : Une consultation avec plusieurs attributaires?
Posté par: pil le Décembre 16, 2009, 09:22:39 AM
J'avance dans ma réflexion et au final je pense que seules deux solutions seraient possibles:

- un marché unique décrivant précisément la prestation souhaitée, à charge pour les architectes de se grouper entre eux pour répondre;

- ou un marché à bons de commandes multi-attributaires avec pour chaque mission le même bon de commande émis à destination des trois titulaires qui doivent l'exécuter en même temps.


Ces deux solutions vous paraissent-elles viables (juridiquement et pratiquement)?...