Bonjour à tous,
de bon matin...une société titulaire chez nous d'un marché de travaux très important a perdu son exemplaire unique.
Nous le récupérons et le renvoyons très régulièrement car elle fait intervenir très souvent des sous-traitants. nous n'avons jamais eu d'ennui.
Et là ils m'assurent qu'ils ont fouillé partout et qu'il n'y a pas moyen de remettre la main dessus.
donc me voilà bloquée pour accepter le nouveau sous-traitant (et les prochains).
je sais que je ne peux pas en délivrer de 2ème car par définition il est unique, mais comment faire ? car c'est un marché (total) de plus de 40 millions d'euros et qui ne peut se permettre d'arrêter les travaux pour un papier perdu...
Avez-vous une solution ?? ou dois-je continuer de pleurer ? lol
son marché est nanti ?
dans ce cas faire un certificat de cessibilité où vous récapitulez toutes les interventions précédentes et le nouveau sous traitant ?
voir aussi avec le comptable assignataire peut-être ?
bon je me trompe peut être complètement
pas d'autres avis ?...
merci ddaniele pour votre réponse.
j'aurai voulu avoir d'autre avis pour confirmer...
exemplaire unique : UNIQUE !
donc tant pis pour eux !
et pourquoi vous pleurez ? c'est pas vous la fautive ou alors ??????
zavaient qu'à tenir compte de la soutraitance pour demander un montant inférieur lors dz son établissement
pour info, chez nous on délivre uniquement sur demande de l'E en lui demandant par écrit de confirmer le niveau de soutraitance pour établir le montant maximum de de ce document UNIQUE !
Citation de: mymy le Octobre 02, 2008, 08:43:30 AM
ou dois-je continuer de pleurer ? lol
Mais cela est à eux de pleurer, pas à vous !
idem speedy
quelle idée aussi de leur part de laisser cet exemplaire UNIQUE se balader n'importe où ! ?
sur un tel marché (je cite : "40.000.000 euros") , on le met au coffre avec un garde devant ; et on le transporte sous escorte musclée !
donc : dommage pour eux . . .
as combien vous estimer le prix d'un document de dépannage ? ;-) :-( :-(
je pleure parce que mes travaux doivent avancer !! et que ma direction va me dire "vous vous débrouillez pour trouver une solution".
ce sont malheureusement les réalités de terrain. à l'école on nous apprend bien qu'un exemplaire uniquer est par définition unique et que si l'entreprise (complétement idiote je confirme) le perd, ben c'est tant pis pour elle !
mais à l'école on nous apprend pas qu'au dessus de nous on a un directeur qui lui se fout de cette règle et veut que le chantier avance, et qui demande à son juriste : "vous connaissez le droit, alors trouvez un solution"
voilà pourquoi je pleure...
vous demandez/exigez un ordre écrit pour en délivrer un second car vous prenez le risque qu'il y ait deux documents à revenir vers le comptable et obligation de payer deux fois !!!! et 40 0000 0000 pour le premier et 40 000 0000 moins la ST pour le second çà fait pas loin de 80 000 0000 pour un budget de 40 000 000 !!! çà devrait calmer le jeu ....
bon voilà, après avoir appelé Lyon et le comptable, il n'y a aucune solution.
me voilà bien embêtée...comment faire maintenant pour agréer les sous-traitants...que la société les paye directement. je sais c'est illégal aussi...
ils ne pouvaient pas répondre autre chose,
c'est l'entreprise qui s'est mis dans la mouise toute seule, c'est elle qui ne respecte pas la loi ... pas vous !
sinon pour s'en sortir faudrait une première réunion entre le MO et le TPM pour vois si avec une déclaration de perte auprès de la police et un refus du dit TPM si ce document réapparraissait .... puis une deuxième avec l'E .... mais je doute que le TPM accepte ....
c'est même sûre qu'elle n'acceptera pas.
elle était catégorique ce matin au téléphone. c'est normal, c'est sa responsabilité financière, je la comprends parfaitement
Je recherche une solution :
peut-être est-ce acceptable si le titulaire passe contrat de responsabilité (j'viens d'inventer un terme) dans lequel il s'engage intégralement et irrévocablement sur les éventuelles conséquences financières de cette duplication d'exemplaire unique, en cas d'usage malencontreux de ceux-ci.
à voir . . .
n'engage que lui tandis que si le premier EX unique réapparaît vous devez vous exécutez quoique qu'il arrive .... c'était un peu ma proposition ....c'est surtout l'accord du comptable qu'il faut, or il n'en veut pas ....
Citation de: speedy le Octobre 06, 2008, 03:19:52 PM
c'est surtout l'accord du comptable qu'il faut, or il n'en veut pas ....
Bien d'accord ; mais l'idée est de savoir s'il veut bien revenir sur sa décision initiale, s'il obtient une "garantie" le couvrant ; reste à voir avec lui la forme exacte que peut revêtir cette garantie ! engagement contractuel ? chèque de banque ? compte bloqué ? . . .
tout çà ira à l'encontre de l'effet recherché par l'E : obtenir du cash à pas cher ....