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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: Choup le Décembre 07, 2009, 11:17:39 PM

Titre: homogénéité du mobilier urbain
Posté par: Choup le Décembre 07, 2009, 11:17:39 PM
Bonsoir,

Selon le code on a pas le droit d'imposer des marques.
Comment faîtes vous pour concilier ce principe avec la volonté des élus d'homogénéiser le mobilier urbain ?

Je m'explique dans un marché de travaux, on demande à une entreprise de mettre en place des poubelles et des arceaux à vélos à l'extérieur du bâtiment, des fois c'est les bacs à fleurs ....
Les élus veulent les mêmes modèles pour la mairie, la salle des fêtes, la maison des assocs.....

Comment faire ?
Titre: Re : homogénéité du mobilier urbain
Posté par: Kpiaf le Décembre 08, 2009, 02:16:43 AM
Citation de: Choup le Décembre 07, 2009, 11:17:39 PM
Bonsoir,
Selon le code on a pas le droit d'imposer des marques.
Comment faîtes vous pour concilier ce principe avec la volonté des élus d'homogénéiser le mobilier urbain ?
Je m'explique dans un marché de travaux, on demande à une entreprise de mettre en place des poubelles et des arceaux à vélos à l'extérieur du bâtiment, des fois c'est les bacs à fleurs ....
Les élus veulent les mêmes modèles pour la mairie, la salle des fêtes, la maison des assocs.....
Comment faire ?

Ben... Qu'est-ce que tu penses de : computer l'ensemble des besoins et passer une consultation pour le tout ! ;-)
Titre: Re : homogénéité du mobilier urbain
Posté par: goran le Décembre 08, 2009, 08:39:50 AM
le problème, c'est surtout quand il s'agit d'une continuité d'aménagement; dans ce cas là, je me sers du critère "esthétique" et j'indique bien qu'il devra y avoir homogénéité des matériels ... un peu hypocrite, autant indiquer une marque, mais bon ...
Titre: Re : homogénéité du mobilier urbain
Posté par: Aliunda le Décembre 08, 2009, 11:17:20 AM
je fonctionne comme goran, je crois qu'on a pas beaucoup le choix
Titre: Re : homogénéité du mobilier urbain
Posté par: lepouch le Décembre 08, 2009, 02:22:54 PM
Bonjour,
Peut être du 35 II avec un marché complémentaire, mais cela reste limité en volume et dans le temps.
Titre: Re : homogénéité du mobilier urbain
Posté par: Choup le Décembre 08, 2009, 10:14:41 PM
ouai c'est un peu bizarre de mettre le critère esthétique pour une consultation travaux sur une partie qui est minime dans les travaux.
La meilleure solution serait effectivement de passer une consultation sur le tout mais c'est un peu trop tard, on a déjà du mobilier bien déterminé. Les élus veulent continuer avec celui-là, je vais pas leur proposer de faire une consultation. si c'est pas le même prestataire, ça va être compliqué.
Du coup je me retrouve avec un avenant en plue value parce que le mobilier proposé par le prestataire ne va pas et on lui demande de passer par notre fournisseur habituel qui est plus cher bien sûr !!
Grrrrrrrrrr !
Titre: Re : homogénéité du mobilier urbain
Posté par: Aliunda le Décembre 09, 2009, 09:20:18 AM
ce serait pas plus simple de sortir le mobilier de ton marché de travaux
faire un ou plusieurs marchés de mobilier urbain sans mise en concurrence
et ta collectivité fournit le mobilier que l'entreprise installe
pour cette fois c rapé mais ça peut peut etre etre une solution pour les prochaines fois
Titre: Re : homogénéité du mobilier urbain
Posté par: Choup le Décembre 09, 2009, 10:32:57 AM
oui j'ai pensé à ça, la nuit porte conseille, mais j'aimerai bien dormir sans penser au boulot ! LOL
Titre: Re : homogénéité du mobilier urbain
Posté par: Kpiaf le Décembre 09, 2009, 11:03:45 AM
Certes... mais comment justifier l'absence de mise en concurrence pour le ou les marchés de mobiliers ?
Titre: Re : homogénéité du mobilier urbain
Posté par: Aliunda le Décembre 09, 2009, 02:32:02 PM
en mapa, les circonstances le justifient ... il y a nécessité d'homogénéité
d'accord c'est bancal mais de toute manière sinon ils feront un cctp comme il faut...
Titre: Re : Re : homogénéité du mobilier urbain
Posté par: Kpiaf le Décembre 09, 2009, 02:34:24 PM
Citation de: Aliunda le Décembre 09, 2009, 02:32:02 PM
en mapa, les circonstances le justifient ... il y a nécessité d'homogénéité
d'accord c'est bancal mais de toute manière sinon ils feront un cctp comme il faut...

Hé ben c'est du propre ! :-)))))))
Titre: Re : homogénéité du mobilier urbain
Posté par: Aliunda le Décembre 09, 2009, 04:36:14 PM
la dure réalité du terrain face à la théorie des études
devinez qui gagne ???
Titre: Re : Re : homogénéité du mobilier urbain
Posté par: Kpiaf le Décembre 09, 2009, 04:40:24 PM
Citation de: Aliunda le Décembre 09, 2009, 04:36:14 PM
la dure réalité du terrain face à la théorie des études
devinez qui gagne ???

Heu... Le juge ? ;-)
(je plaisante, naturellement, c'est la théorie bien sûr ! :-))))))))))))