Si on va se balader dans le réglement 1564/2005... y a 15 formulaires...mais pas d'avis d'intention de conclure ! Serait-ce l'avis d'attribution, mais dans ce cas pourquoi ne pas l'avoir denommé ainsi !!
A suivre -;)
Citation de: Mima le Décembre 04, 2009, 04:04:46 PM
Si on va se balader dans le réglement 1564/2005... y a 15 formulaires...mais pas d'avis d'intention de conclure ! Serait-ce l'avis d'attribution, mais dans ce cas pourquoi ne pas l'avoir denommé ainsi !!
A suivre -;)
merci de faire la remarque
je me posais exactement la meme question (d'où peut etre mon intention de ne pas publier mon intention de conclure ! lol)
Citation de: Mima le Décembre 04, 2009, 04:04:46 PM
Si on va se balader dans le réglement 1564/2005... y a 15 formulaires...mais pas d'avis d'intention de conclure ! Serait-ce l'avis d'attribution, mais dans ce cas pourquoi ne pas l'avoir denommé ainsi !!
A suivre -;)
Le formulaire correspondant à l'intention de conclure (la décission d'attribution provisoire) c'est le 15. AVIS EN CAS DE TRANSPARENCE EX ANTE VOLONTAIRE
Citation de: Giorgio le Décembre 04, 2009, 04:38:08 PM
Le formulaire correspondant à l'intention de conclure (la décission d'attribution provisoire) c'est le 15. AVIS EN CAS DE TRANSPARENCE EX ANTE VOLONTAIRE
Je confirme.
c'est ce qu'avait confirmé RJ aussi !
Ok !
Merci à tous...
Il est tout nouveau quand même ... puisque issu du règlement de la Commission n° 1150/2009 du 10 novembre 2009 publié au JOUE le 28 novembre....
Ca tombe plutot bien !
Faut maintenant que le BOAMP actualise son portail.