Coucou à tous, j'ai comme un vide d'un seul coup...
soit un marché à bons de commande d'une durée d'1 an, reconductible, dans l'acte d'engagement à l'endroit du montant l'entreprise doit inscrire le montant pour l'ensemble des reconductions ou seulement celui de la 1ere annèe ?
Citation de: lila le Décembre 03, 2009, 12:22:33 PM
Coucou à tous, j'ai comme un vide d'un seul coup...
soit un marché à bons de commande d'une durée d'1 an, reconductible, dans l'acte d'engagement à l'endroit du montant l'entreprise doit inscrire le montant pour l'ensemble des reconductions ou seulement celui de la 1ere annèe ?
si c'est un marché à BdC avec un montant maximum c'est le montant maximum du marché qui doit figurer à l'acte d'engagement et pas le montant du détail estimatif de l'entreprise :-) et si le marché est pluriannuel c'est le montant d'une année qui doit y figurer.
Merci Fernand, mais sur ce coup là c'est moi qui suis tragique !!
Citation de: lila le Décembre 03, 2009, 12:46:14 PM
Merci Fernand, mais sur ce coup là c'est moi qui suis tragique !!
bah on a tous nos faiblesses et nos lacunes :-)