J'ai cherché sur le forum sans triuver de réponse à ma question, excusez moi donc par avance si je rabache.
Soit une famille homogène de fournitures (disons famille "boissons" pour l'exemple) dont le montant annuel estimé est d'environ 120 000 décomposé comme suit:
- Apéritifs: 50 000
- Champagne: 70 000
La collectivité décide de passer un marché de 4 ans pour le champagne = appel d'offres.
Elle ne souhaite pas faire un lot pour les apéritifs.
Question: Pour mes apéritifs, puis je faire un MAPA (cause montant annuel)
Ou dois je faire un AO (même pour 1 an) ?
Merci pour vos réponses
Tout dépend si les deux marchés sont lancés la même année, l'apéritif doit également passer en AO.
Mais par exemple si le marché Champagne est lancé à l'année n, le montant de la nomenclature n+1 ne comprend que les apéritifs et donc MAPA.
Après vous avez les petits lots pour votre exemple jusqu'à un montant total de 70*4*0.2 (20%) donc si je ne me trompe pas pour 56 000 euros donc impeccable