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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: orel le Novembre 26, 2009, 04:41:43 PM

Titre: durée de la garantie
Posté par: orel le Novembre 26, 2009, 04:41:43 PM
bonjour,

je prépare un marché de fourniture de matériels de serveurs informatiques.

je prévoit une durée du marché de 12 mois, avec garantie du mtériel sur un an.

question : la livraison et l'installation du matériel ne prendra au plus que trois mois. dois-je mettre une durée du marché de 12 mois pour que la garantie soit comprise, ou bien s'appliquera-t-elle pendant un an après la durée du marché (et dans ce cas, il vaut mieux que je ne mette pas 12 mois en durée du marché)?

le technicien veut une garantie de trois ans, et non d'un an.....normalement, quand il y a garantie, elle est déjà compris dans le prix de fourniture des matériels.....donc la durée de la garantie n'a pas d'incidence sur la durée de mon marché...j'ai bon ou pas?

merci d'avance pour vos réponses. je dois publier mon marché demain...
Titre: Re : durée de la garantie
Posté par: cpamoa le Novembre 26, 2009, 05:25:55 PM
désolée pour vous mais ce sont des questions importantes auxquelles il eut été utile de répondre avant la veille de la publication, vous avez plusieurs choix à adapter en fonction de votre procédure,
premiere question la garantie : la durée de la garantie peut être contractuellement de la durée que vous fixez, 6 mois, 1 an, 3 ans, vous pouvez prévoir un an de garantie pièce et main d'oeuvre incluses avec deux options qui correspondent chacune à une durée supplémentaire de garantie que vous retiendrez au moment de la signature du contrat, mais dans ce cas là quid de la durée du marché qui doit être fixée au départ ? Si vous hésitez vraiment, le système des tranches conditionnelles vous ouvre une opportunité, garantie d'un an avec garantie annuelle supplémentaire en TC
la nature de la garantie : sous le mot garantie, l'on peut entendre de nombreuses choses, de la garantie défaut de fonctionnement, vices cachés, pièces et main d'oeuvre, une garantie + de la maintenance corrective, une garantie + de la maintenance corrective + évolutive.

Titre: Re : durée de la garantie
Posté par: orel le Novembre 27, 2009, 07:50:22 AM
malheureusement, quand on arrive pour remplacer quelqu'un qui a fait les choses à mpitié, tous les marchés sont à passer dans l'urgence, car l'organisme attend la nouvelle recrue pour les passer....demander ces infos la veille pour le lendemain, c'est parce que je n'ai  eu le CCTP que la veille.....

la garantie porte sur pièces et mains d'oeuvres. dans ce cas je prévoie une garantie d'un an avec durée du marché d'un an.

étant donné que le prestataire doit nous proposer un contrat d'aide à l'exploitation, je pourrai faire glisser les deux ans restant de garanties sur ce contrat. non?
Titre: Re : durée de la garantie
Posté par: cpamoa le Novembre 27, 2009, 02:25:28 PM
oui, pourquoi pas ? Je me méfie un peu des contrats intitulés aide à l'exploitation car l'intitulé est un peu embrouillé, une aide, en terme contractuel, cela ne signifie pas grand chose, par contre vous pouvez effectivement prévoir un contrat puis après de l'aide (maintenance)
sur la durée du contrat intial, quand il m'arrive de me pencher sur des contrats de type informatique, je demande à ce que l'on prevoit une durée de la garantie, par ex d'un an qui débutera à compter de la recette définitive, l'inconvénient c'est que l'on a pas de durée écrite dans le contrat initial, donc si vous voulez quelque chose de plus simple, un an