Bonjour,
j'ai un technicien qui souhaite contractualiser la DPGF, tout en ayant un marché à prix forfaitaire. Je lui indique qu'en contractualisant la DPGF il contractualise également les quantités. Selon lui ce n'est pas le cas, les quantités ne sont pas contractuelles. Je me pose donc la question à savoir si je me plante complètement. Pourriez vous éclairer ma lanterne et me donner vos avis ?
Je vous remercie par avance
Demandez lui pourquoi contractualiser la DPGF !
où veut-il en venir ?
Le DGPF chez moi est contractuel. Je ne vois pas trop le problème : c'est le détail du prix de votre marché, ce détail comporte les quantités à mettre en oeuvre, y a rien de choquant à les contractualiser puisque ce doc arrête ce qui sera mis en ½uvre...
Le DQE est une simple estimation, ne doit pas être contractualisé.
Vous pouvez répéter la question ?
Citation de: Miss Tinguette le Novembre 26, 2009, 03:13:19 PM
Le DGPF chez moi est contractuel. Je ne vois pas trop le problème : c'est le détail du prix de votre marché, ce détail comporte les quantités à mettre en oeuvre, y a rien de choquant à les contractualiser puisque ce doc arrête ce qui sera mis en ½uvre...
Le DQE est une simple estimation, ne doit pas être contractualisé.
Vous pouvez répéter la question ?
Mais s'il y a un problème dans les quantités misent en oeuvre lors du chantier, comment faites vous pour payer???? car pour le technicien, le prix doit rester inchangé quel que soit la quantité réellement exécutée, pour moi ce n'est pas vrai, à partir du moment ou il contractualise la décomposition les quantités le sont aussi, mais peut être je me trompe???
Je viens de voir de long débats dans les archives de l'ancien forum :
http://www.hebergements-phpbb.com/_phpbb/viewtopic.php?IdForum=agorapublix&t=13244&highlight=dgpf
http://www.hebergements-phpbb.com/_phpbb/viewtopic.php?IdForum=agorapublix&t=5748&highlight=dgpf
http://www.hebergements-phpbb.com/_phpbb/viewtopic.php?IdForum=agorapublix&t=18043&highlight=dgpf
Je garde ma position. : -)
Si les quantités doivent évoluer on peut faire des avenants. Et justement si les quantités évoluent, il y a de fortes chances pour que votre prix évolue également. Pour moi le détail du prix à son intérêt, mon comptable le réclame. Je n'ai jamais eu de soucis
je suis d'accord avec vous mais pour mon technicien, il est pour lui hors de question de faire des avenants puisque il me dit que le prix n'évoluera pas même si les quantités augmentent et c'est bien cela qui me choque... Cela ne vous choque pas???
Citation de: lesmpcmapassion le Novembre 26, 2009, 03:27:58 PM
je suis d'accord avec vous mais pour mon technicien, il est pour lui hors de question de faire des avenants puisque il me dit que le prix n'évoluera pas même si les quantités augmentent et c'est bien cela qui me choque... Cela ne vous choque pas???
Je ne vois pas bien ce que ça peut avoir de choquant, c'est le principe même du PGF (de ne pas faire évoluer le prix, pas de contractualiser la DPGF et de modifier les quantités par avenant ...).
Si biensur ca me choque !
Le prix global du marché est la somme des prix unitaires de chaque opération ou fourniture, donc il évolue suivant ce qui est mis en oeuvre.
Faites des travaux de peintures pour 1 000 ¤, si vous avez annoncé au peinture qu'il faut passer une seule couche et qu"'en fait il doit boucher les trous, poncer et peindre, il est évident que le prix doit évoluer.
il me semble que c'est le principe...
Un prix global et forfaitaire c'est une enveloppe pour arriver à réaliser les travaux dans leur globalité.
Les quantités supplémentaires, c'est pour l'OE qui a mal évalué le besoin de la collectivité (... en partant du postulat que la collectivité a effectivement bien formulé son besoin...)... sauf les cas habituels de demande de travaux supplémentaires et autres cochonneries de sujétions techniques imprévues...
M'enfin, j'peux m'tromper...
Citation de: Miss Tinguette le Novembre 26, 2009, 03:34:45 PM
Si biensur ca me choque !
Le prix global du marché est la somme des prix unitaires de chaque opération ou fourniture, donc il évolue suivant ce qui est mis en oeuvre.
Faites des travaux de peintures pour 1 000 ¤, si vous avez annoncé au peinture qu'il faut passer une seule couche et qu"'en fait il doit boucher les trous, poncer et peindre, il est évident que le prix doit évoluer.
Certes ... Mais il ne s'agit pas dans cet exemple d'une variation des quantités, mais de l'objet même de la prestation. Un changement dans la consistance des prestations peut appeler un avenant, lui-même pouvant d'ailleurs être forfaitisé.
Citation de: cerise le Novembre 26, 2009, 03:40:40 PM
M'enfin, j'peux m'tromper...
Pareil : -)
je veux qu'on m'explique bien. Ma TP exige ce doc, et vérifie bien la conformité des factures, je pense qu'ils ne concevraient pas de s'en passer..
Citation de: Miss Tinguette le Novembre 26, 2009, 03:34:45 PM
Si biensur ca me choque !
Le prix global du marché est la somme des prix unitaires de chaque opération ou fourniture, donc il évolue suivant ce qui est mis en oeuvre.
Faites des travaux de peintures pour 1 000 ¤, si vous avez annoncé au peinture qu'il faut passer une seule couche et qu"'en fait il doit boucher les trous, poncer et peindre, il est évident que le prix doit évoluer.
Je suis bien d'accord avec vous, dans votre exemple c'est une mauvaise estimation du besoin et le surplus de travail (poncage, boucher les trous) n'étant pas indiqué dans le CCTP, un avenant semble nécessaire même si le prix est global et forfaitaire et même si la DPGF n'est pas contractuelle. Et je met en garde mon technicien sur cet erreur qu'il semble faire, car pour lui le fait d'avoir un PGF semble être la possibilité de se décharger un petit peu de sa responsabilité s'il y a une mauvaise estimation du besoin (même si ce n'est pas du tout de la même ampleur que dans votre exemple).
Mais quand même le principe du PGF c'est de payer (sous condition d'une bonne estimation du besoin) le forfait quelles que soient les quantités livrées ou exécutées, je ne vois donc pas l'intérêt de contractualiser la DPGF :
ne pensez vous pas que vous vous "bloquer" en vous mettant une limite de quantités ???? Pour moi, la DPGF ne doit pas être contractualisée car le besoin doit être bien estimé et ce document ne sert donc qu'à juger les offres entre elles. Si elle l'est comme le souhaite le technicien, les quantités le sont donc aussi (car lui me soutient qu'elles ne le sont pas).
Merci de me confirmer cette position pour que je mette mes idées au clair.
Après toute position est discutable et rien ne me choque vraiment, si ce n'est la position actuelle qu'a mon technicien. Ce genre de discussion nous prend énormément de temps et ça fait du bien d'échanger avec d'autres points de vue et de voir les autres pratiques.
Citation de: Miss Tinguette le Novembre 26, 2009, 03:43:48 PM
Pareil : -)
je veux qu'on m'explique bien. Ma TP exige ce doc, et vérifie bien la conformité des factures, je pense qu'ils ne concevraient pas de s'en passer..
Je sais pas mais en construction il ne contractualise pas la DPGF et je n'ai jamais entendu parler qu'il demandé ce document.
Mais j'ai le même soucis en prix unitaire avec des services qui me contractualise le détail estimatif
Citation de: lesmpcmapassion le Novembre 26, 2009, 03:54:41 PM
Merci de me confirmer cette position pour que je mette mes idées au clair.
Faites une recherche sur le forum en utilisant les mots-clefs "petit bois" ou "cheminée"....
Cordialement,
Oui je commence à comprendre.
L'estimation ne doit pas être contactualiés, le DQE ne sert qu'à comparer des offres "fictives". Les quantités estimées ne sont qu'indicatives, elle ne doivent pas engager.
Trouvé petit bois lol
http://agorapublix.localjuris.com.fr/index.php?topic=1454.0
Même avis que R.J. (g moi-même mis du tps à accepter cette démarche).
Le DPGF n'est là qu'à titre indicatif. C'est le Détail des Prix d'une prestation qui est Globale et Forfaitaire.. On ne parle pas ici de quantités. Si vous voulez baser votre marché sur des quantités, qui nécessiteront p-ê des avenants, faîtes plutôt un BPU et un DQE et des prix fermes.
La conséquence pour le titulaire d'un marché forfaitaire est qu'il a une obligation de résultat sur l'objet du marché peut importe qu'il ait dû rajouter un peu de peinture, faire des trous ou je-ne-sais-quoi-d'autre.
Si le comptable demande le DPGF pour suivre l'avancement de l'exécution, grand bien lui fasse.
Merci pour le lien, j'ai lu attentivement.
Bon je vais donc rester sur ma position en le mettant en garde sur la contractualisation des quantités.
Merci beaucoup.
J'ai une autre question : si lors de la remise des offres, le bordereau des prix unitaires n'est pas signé, vous faites quoi ???
Citation de: Miss Tinguette le Novembre 26, 2009, 03:43:48 PM
Pareil : -)
je veux qu'on m'explique bien. Ma TP exige ce doc, et vérifie bien la conformité des factures, je pense qu'ils ne concevraient pas de s'en passer..
Suis désolée mais je ne peux pas vous aider, je ne sais pas comment se passe l'exécution, mais comme je le disais plus en haut, selon les service cette pièce n'est pas contractuelle et cela ne pose pas de problème de paiement....
attention , il y a mélange de deux notions
la première différencie marché à prix unitaires 1 d'un marché à prix global forfaire 2
en 1 vous ferez des métrés et si le montant dépasse le montant du DQE faudra un avenant
en 2 vous ne ferez pas de métrés, soit le marché se déroulement normalement et vous payez le forfait soit vous avez demandé des plus ou des moins avec des variations de prix et vous ferez un avenant sur ces seules variations
la deuxième notion est celle du service fait et des écritures comptables dont l'amortissement (notion récente en compta publique)
là pour "vérifier" un avancement le TPM vous demande (même en prix global et forfaitaire ) des éléments sur cet avancement.... on s'appuie en général sur la DPGF même non contractuelle (een marchés à prix unitaires sur les métrés avec application des prix unitaires....)