Bonjour,
étant bien embêtée et non spécialisée en MP, je me permets de vous soumettre le cas suivant pour recueillir vos savantes opinions:
- Soit une consultation prévoyant 6 lots ;
- Soit un lot a, et un lot b ;
- Soit ce lot b prévoyant deux prestations distinctes ;
- Soit ce lot a clairement défini ;
- Soit un candidat sur le lot a intégrant une part des prestations du lot b dans le lot a ;
- sachant que l'attributaire du lot a est mieux disant, tant en envisageant le seul lot a que l'addition a + partie de b (b1) sur la seule analyse du lot a ;
- sachant que la partie de b (b2) non envisagée par le candidat est susceptible d'être déclarée sans suite ;
- sachant que les variantes ont été autorisées, de manière laxiste ;
- sachant que l'on se place dans le cadre d'un AO ;
- Et qu'il n'est pas envisagé, ni envisageable, de reprendre la procédure à zéro.
La question est donc : comment intégrer de la manière la plus propre la part b1 dut lot b au sein du lot a, sachant que la CAO s'est déjà prononcée ...
Merci d'avance,
Bien cordialement
Citation de: Godot le Novembre 25, 2009, 11:31:44 PM
Bonjour,
étant bien embêtée et non spécialisée en MP, je me permets de vous soumettre le cas suivant pour recueillir vos savantes opinions:
- Soit une consultation prévoyant 6 lots ;
- Soit un lot a, et un lot b ;
- Soit ce lot b prévoyant deux prestations distinctes ;
- Soit ce lot a clairement défini ;
- Soit un candidat sur le lot a intégrant une part des prestations du lot b dans le lot a ;
- sachant que l'attributaire du lot a est mieux disant, tant en envisageant le seul lot a que l'addition a + partie de b (b1) sur la seule analyse du lot a ;
- sachant que la partie de b (b2) non envisagée par le candidat est susceptible d'être déclarée sans suite ;
- sachant que les variantes ont été autorisées, de manière laxiste ;
- sachant que l'on se place dans le cadre d'un AO ;
- Et qu'il n'est pas envisagé, ni envisageable, de reprendre la procédure à zéro.
La question est donc : comment intégrer de la manière la plus propre la part b1 dut lot b au sein du lot a, sachant que la CAO s'est déjà prononcée ...
Merci d'avance,
Bien cordialement
Bon ....
De prime abord, c'est loin d'être évident. L'AO complique la chose ....
Dès lors que le classement des offres n'est pas affecté par la prise en compte de cette "variante", on pourrait éventuellement considérer qu'il s'agit d'une offre commerciale, valorisée à 0 donc, retenue lors de la mise au point.
Le tout sans justifier la déclaration sans suite par l'attribution de la partie de lot sur un autre lot.
Limite, mais éventuellement admissible ..... Le tout étant d'éviter un contentieux qui serait délicat à gérer.
Sous réserves d'autres opinions peut-être plus tranchées .....
Citation de: Godot le Novembre 25, 2009, 11:31:44 PM
- sachant que la partie de b (b2) non envisagée par le candidat est susceptible d'être déclarée sans suite ;
déclarée sans suite et relancée ou déclarée sans suite et abandonnée??
Abandonnée ....
c'est plutôt une bonne nouvelle car pas de relance du lot b avec changement du cahier des charges...
sur ce lot a : soit intégration de b1 comme le préconise RJ lors d'une mise au point..le point sensible : on attribue un marché sur la base d'un cahier des charges qui n'est pas celui initialement proposé d'où problématique de la rupture de l'égalité des candidats...même si vous pouvez arguer du fait que les variantes étaient admises...
autres possibilités plus artisanale : attribution sur la base du cahier des charges du lot a et notification....que vous complétez postérieurement par un avenant intégrant la parti b1
condition : que l'économie du marché ne soit pas bouleversée (pas d'augmentation trop importante)
mise en ouevre pratique : faire signer off l'avenant par l'entreprise avant la notification du marché pour être sûre qu'elle ne se rétracte pas
c moins orthodoxe comme méthode mais le risque de contentieux est bien plus dilué me semble t'il...
Citation de: le biscuit le Novembre 26, 2009, 11:39:20 AM
c moins orthodoxe comme méthode mais le risque de contentieux est bien plus dilué me semble t'il...
Dilué s'agissant des soumissionnaires, certes, mais ça peut être plus délicat au niveau du CL ....
Citation de: R.J le Novembre 26, 2009, 11:45:28 AM
Dilué s'agissant des soumissionnaires, certes, mais ça peut être plus délicat au niveau du CL ....
peut être même au niveau du CL...c'est plus délicat à controler le contenu d'un avenant et de se rendre compte de la "supercherie" (celà suppose déjà de ressortir le marché et d'en contrôler à nouveau le contenu...)
que de contester la légalité de l'intégration de b1 lors d'une mise au pont qui lui sautera aux yeux...
La solution "artisanale" est intéressante, mais je reste un peu coincée pour la motivation de ma déclaration sans suite non ?
intérêt général ??
Il y a disparition du besoin, non ?
disons que le besoin du lot b est "facultatif" (et ce dans ses deux parties) tandis que le besoin du lot a est indispensable...
Pour ce qui est de la proposition du biscuit :
"sur ce lot a : soit intégration de b1 comme le préconise RJ lors d'une mise au point..le point sensible : on attribue un marché sur la base d'un cahier des charges qui n'est pas celui initialement proposé d'où problématique de la rupture de l'égalité des candidats...même si vous pouvez arguer du fait que les variantes étaient admises..." d'après ce que j'avais compris de la proposition de RJ, il s'agissait plutôt lors de la mise au point d'exclure la partie b1 et donc, de rester sur la base du cahier des charges initial
Citation de: Godot le Novembre 26, 2009, 01:03:42 PM
disons que le besoin du lot b est "facultatif" (et ce dans ses deux parties) tandis que le besoin du lot a est indispensable...
Pour ce qui est de la proposition du biscuit :
"sur ce lot a : soit intégration de b1 comme le préconise RJ lors d'une mise au point..le point sensible : on attribue un marché sur la base d'un cahier des charges qui n'est pas celui initialement proposé d'où problématique de la rupture de l'égalité des candidats...même si vous pouvez arguer du fait que les variantes étaient admises..." d'après ce que j'avais compris de la proposition de RJ, il s'agissait plutôt lors de la mise au point d'exclure la partie b1 et donc, de rester sur la base du cahier des charges initial
Non, comme le relève le Biscuit, j'envisageais d'intégrer "b2" à "a" dans le cadre de la mise au point. La déclaration sans suite partielle serait délicate ....
comme quoi c'est difficile de se comprendre parfois...
j'avis compris de RJ di'ntégrer b1 ds le lot a
je déclarerais sans suite le lot b ds son ensemble car :
- soit b1 sera dévolu au titre de variante (à la relecture, si j'ai bien compris, l'intégration de b1 est une variante) mais alors pourquoi imaginer une mise au point ds ce cas?
- soit b1 sera intégré par avenant
- et ne serait pas attribuer au titre de lot b1
Motivation de l'intérêt général : redéfinition du besoin...
Citation de: le biscuit le Novembre 26, 2009, 02:36:05 PM
- soit b1 sera dévolu au titre de variante (à la relecture, si j'ai bien compris, l'intégration de b1 est une variante) mais alors pourquoi imaginer une mise au point ds ce cas?
Parce que ce n'est pas vraiment une variante à mon sens.
Pour trois raisons :
- Les modalités de présentation des variantes ne sont pas claires, pas dit que ça cadre (il nous faudrait la clause exacte) ;
- Une variante qui porte en fait sur un autre lot .... ça devient une sacré variante ;
- Il n'y a pas offre de base et variante, mais une offre a + b1.
Je suis d'accord avec RJ pour les variantes. Elles sont difficilement exploitables. Le RC prévoyait la possibilité pour les entreprises de remettre une offre qui leur semblait la plus adapté (ou quelque chose dans le genre, je n'ai pas accès au doc aujourd'hui)...
En revanche, l'intégration en mise au point de b2 à a me semble largement inenvisageable au vu du marché en cause...
reste la solution de l'avenant intégrant b1 alors...
Citation de: Godot le Novembre 26, 2009, 04:10:03 PM
Je suis d'accord avec RJ pour les variantes. Elles sont difficilement exploitables. Le RC prévoyait la possibilité pour les entreprises de remettre une offre qui leur semblait la plus adapté (ou quelque chose dans le genre, je n'ai pas accès au doc aujourd'hui)...
En revanche, l'intégration en mise au point de b2 à a me semble largement inenvisageable au vu du marché en cause...
Difficilement exploitable ... Tout est question de présentation.
C'est sûr qu'intégrer ça comme ça, ça n'est guère propre.
Mais en l'espèce, le prestataire propose gracieusement de faire des prestations supplémentaires, en maintenant ses conditions initiales ....
Citation de: le biscuit le Novembre 26, 2009, 04:12:34 PM
reste la solution de l'avenant intégrant b1 alors...
ben effectivement, finalement, je la trouve de mieux en mieux cette solution...